Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 497 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789-1790
Lieu
Bruxelles (Belgique), Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Police du travail : certificat et laissez-passer concernant...
Résultat n°2
Cote
34 B 131 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1789
Lieu
Brionne — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Police et administraon
  • Informations, requêtes, règlements et ordonnances de...