Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Trefouel et Benard, période : 1818

    Date

    1818

    Cote

    4 E 29 257 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) :...
  2. Résultat n°2

    Répertoire alphabétique, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Trefouel, période : 1818 - 1829

    Date

    1818 - 1829

    Cote

    4 E 29 306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Répertoire alphabétique, étude de Montreuil-L'Argillé,...
  3. Résultat n°3

    L à Z

    Date

    1777-1783

    Cote

    4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
    • L à Z