• sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Confrérie de charité.

Date

1662-1664

Cote

G1779

Résultat n°2

Testament de Guillaume Jumel, curé de Blacarville, contenant donation à la fabrique de celte paroisse d'une pièce de terre d'une vergée située à Saint-Mards-sur-Risle (1639) ; – constitution au profit de la fabrique de Blacarville d'une rente annuelle de 11 livres 2 sous 3 deniers sur François Coignard, curé de cette paroisse, en représentation d'une somme de 200 livres, une fois payée, donnée à la fabrique par François Le Sueur, son oncle et son prédécesseur à la cure de Blacarville (1669) ; – vente par Jacques et François Vitrel, de la paroisse de Trou-ville-sur-Quillebeuf, à la fabrique de Blacarville, d'une pièce de terre labourable située à Saint-Ouen-des-Champs et contenant 3 vergées, pour le prix de 240 livres (1716).

Date

1634-1785

Cote

G419

Résultat n°3

Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Opportune et à Trouville-la-Haulle.

Date

1737-1784

Cote

G1235

Résultat n°4

Confrérie de charité.

Date

1601-1776

Cote

G1738

Résultat n°5

Donations à la fabrique, à charge de services religieux, par Jeanne Lefort, Claude Corvois, Maclou Quesnay, Richard Thirel, sieur de Jouvence (1580), Marie Gosselin, veuve de Pierre Thirel, écuyer, sieur de Jouvence (1629), Jean Furet, prêtre, chapelain de l'église Notre-Dame-du-Pré (1634), Pierre Barbery, Louis Gaudry, Anne Durand, veuve d'Etienne Bocquet, Françoise Le Febvre, Daniel Bisson, Marie Le Roux, fille de feu Gabriel Le Roux, avocat du Roi en la viconté de Pont-Authou et de Pont-Audemer (1662), Claude Bisson, Louise De La Rue, veuve de Jean Thirel, « conseiller du Roy, premier et second avocat de Sa Majesté aux sièges de baillage et de viconté, eaux et forestz, prevosté et mareschaussée du Pont-Authou et Pont-Audemer » (1666), François Bocquet, prêtre, Fabiane Simon, veuve de Mathieu Mazière, Marie-Marthe Le Roux, fille de feu Gabriel Le Roux, sieur du Rocher, avocat du Roi en la vicomte de Pont-Authou et de Pont-Audemer (1668), Madeleine Gautier, Jacques Grossin, premier élu assesseur en l'élection de Pont-Audemer (1671), Georges Marie, marchand tanneur, Antoine Quesnot, Anne Durand, veuve d'Etienne Bocquet, sieur de la Binellerie, Pierre Thirel, sieur de Boismorant, Nicolas Thirel, curé de Notre-Dame-du-Pré, et Philippe Thirel, sieur du Genetay (1676), Marie Thirel, veuve de Jean Grossin, seigneur de Trouville et de Blacarville, contrôleur général des finances de Normandie en la généralité de Caen (1677), Pierre Bourget, prêtre, Madeleine Morisse, Jacques de La Rocque, conseiller en la Cour des aides de Normandie (1682), Noël Grossin, prêtre, Nicolas Le Barbier, receveur du domaine engagé et de l'Ustensile à Pont-Audemer.

Date

1502-1699

Cote

G995

Résultat n°6

Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer, fils de Claude Lemonnier, procureur, décédé en novembre 1714 - exploits, diligences, déclarations et quittances pour le centième denier - actes concernant ses biens dont une ferme à Saint-Mards, une maison sise à Pont-Audemer, Grande rue, une terre à Trouville - rentes dues principalement à M. Aubert de La Cordonnière et au trésor de Saint-Ouen

Date

1715-1716

Cote

13 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

« Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest et de francs fiefs sur les ecclésiastiques, bénéficiers, trésoriers, communautez séculières et régulières, curés, chapelains, marguilliers, maîtres des confréries, chantés, habitants des villes, bourgs, paroisses et hameaux, et tous autres gens de main-morte, et sur les roturiers possédans fiefs et autres biens nobles, du neuvième mars 1700 » (imprimé) ; – déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique depuis 1641 jusqu'à 1700 ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1695-1736).

Date

1691-1743

Cote

G1387

Résultat n°8

Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, demeurant rue aux Juifs, paroisse Saint-Ouen, pour arrérages de rentes impayées, des biens de Jean Lemonnier, boucher à Pont-Audemer, de sa veuve et de Claude et Charles Lemonnier ses enfants, et de maisons et terres à Notre-Dame du Prey de Pont-Audemer, Saint-Aignan, Fourmetot, Saint-Mards, Trouville, Bouquelon et Blacarville

Date

1695-1710

Cote

13 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Acquisitions par Claude Lemonnier, procureur en bailliage et vicomté de Pont-Audemer, et par sa famille, de terres à Trouville-sur-Quillebeuf, titres de propriété

Date

1608-1695

Cote

13 B 625 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Croix, à Bourneville et à Trouville. (Pierre Colombel, maître d'école, demeurant à Sainte-Croix, afferme une vergée de terre en 1789.).

Date

1717-1789

Cote

G1166

Résultat n°11

Vente par Jacob Valloys à Marguerite de « Campront », veuve d'Abraham de la Londe, d'une vergée de terre sise à Trouville (1616) ; – donation à la fabrique, par Charles Pu val, d'une somme de 45 livres pour la fondation d'un obit (1671).

Date

1616-1699

Cote

G1165

Résultat n°12

Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté, de trois pièces de terre situées à Corneville, triège des Closets, à Manneville-sur-Risle et à Trouville-la-Haule ; – exploits et pièces de procédure concernant le recouvrement du prix de fermage d'une maison appartenant à la communauté et située au faubourg Saint-Aignan de Pont-Audemer.

Date

1640-1780

Cote

G1039

Résultat n°13

Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Trouville-la-Haulle et à Saint-Aubin-sur-Quillebeuf.

Date

1719-1789

Cote

G1390

Résultat n°14

Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers de la fabrique, des maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie et des propriétaires de la paroisse. Remerciements à M. et Mr Cabut « du bel encensoir et navette d'argent dont ils viennent de faire présent à l'église ». Les trésoriers anciens et nouveaux, les maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie votent une cotisation personnelle de 24 sous par an, que chacun d'eux payera au maître d'école et à ses successeurs/'à condition que ledit maître d'école demeurera à Quillebeuf, qu'il y tiendra les écoles, assistera aux offices les dimanches et fêtes, portera le surplis, chantera au choeur et embouchera le serpent ». Délibération des habitants « au sujet d'une requête présentée au conseil le 13 septembre dernier (1772), par laquelle le sieur Jean-Baptiste Dubusc, bourgeois de Rouen, et Compagnie, demandent à Sa Majesté la concession, à titre de bail emphytéotique, de 1,900 acres de terre connues sous le nom de communes de Saint-Aubin, de 1,500 acres connues sous le nom de communes de Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon et Marais-Vernier, et de 150 acres faisant partie de 600 en landes et bruyères, qu'ils proposent de dessécher, défricher et mettre en valeur et dont ils offrent 1,000 livres de redevance annuelle et d'en payer trois années d'avance ». (Dans l'assemblée du 6 décembre 1778, les habitants nomment des députés chargés de s'entendre conjointement avec ceux de Saint-Aubin, de Sainte-Opportune, de Trouville et de Vieux-Port, pour faire valoir les droits de ces paroisses sur les marais et pâturages bornés par le cours de la Seine et écarter les prétentions de M. de Barville, engagiste du domaine de Pont-Audemer. La délibération rappelle que les pâturages nommés Les Bruyères-de-Trouville étaient, il y a quatre cents ans, des bois dans lesquels lesdites communautés avoient non seulement le droit de pâture, mais encore divers autres droits d'usage.).

Date

1768-1780

Cote

G1082

Résultat n°15

Testament de Marguerite de Camprond, veuve en secondes noces de feu François du Quesne, écuyer, de la paroisse de Trouville, contenant donation à la fabrique de Sainte-Croix d'une rente de cent sous tournois : « Je souhaite avec le bon plaisir de Dieu que mon corps, après mon décès, soit inhumé dans l'esglise de Saincte-Croix, près du corps de mondeffunct mari » (1644) ; – pièces de procédure concernant le payement d'une rente de 28 sous due à la fabrique par les réprésentants de Jean Puval.

Date

1644-1755

Cote

G1167

Résultat n°16

Titres de propriété de cinq pièces de terre labourable, situées à Trouville-la-Haule, données à la fabrique par Jeufin Bien, pilote, et Claude Fortin, « maître de vaisseau ».

Date

1703-1737

Cote

G1076

Résultat n°17

Confrérie de charité.

Date

1784-1790

Cote

G1541

Résultat n°18

Confrérie de charité.

Date

1682-1784

Cote

G1635

Résultat n°19

Confrérie de charité.

Date

1677-1695

Cote

G1540