Trouville-la-Haule

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Confrérie de charité.	Cote G1779	Date 1662-1664	Lieu Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Trouville-la-Haulle Confrérie de charité.
Résultat n°2	Testament de Guillaume Jumel, curé de Blacarville, contenant donation à la fabrique de celte paroisse d'une pièce de terre d'une vergée située à Saint-Mards-sur-Risle (1639) ; – constitution au profit de la fabrique de Blacarville d'une rente annuelle de 11 livres 2 sous 3 deniers sur François Coignard, curé de cette paroisse, en représentation d'une somme de 200 livres, une fois payée, donnée à la fabrique par François Le Sueur, son oncle et son prédécesseur à la cure de Blacarville (1669) ; – vente par Jacques et François Vitrel, de la paroisse de Trou-ville-sur-Quillebeuf, à la fabrique de Blacarville, d'une pièce de terre labourable située à Saint-Ouen-des-Champs et contenant 3 vergées, pour le prix de 240 livres (1716).	Cote G419	Date 1634-1785	Lieu Blacarville, Saint-Mards-sur-Risle, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Blacarville Testament de Guillaume Jumel, curé de Blacarville,...
Résultat n°3	Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Opportune et à Trouville-la-Haulle.	Cote G1235	Date 1737-1784	Lieu Sainte-Opportune-près-Vieux-Port, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Sainte-Opportune-Près-Vieux-Port Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Opportune...
Résultat n°4	Confrérie de charité.	Cote G1738	Date 1601-1776	Lieu Jumièges (Abbaye de), Quillebeuf, Rouen (Abbayes, monastères : Jacobins), Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Saint-Victor-lès-Marseille (abbaye de), Trouville-la-Haule, Vieux-Port	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Quillebeuf Confrérie de charité.
Résultat n°5	Donations à la fabrique, à charge de services religieux, par Jeanne Lefort, Claude Corvois, Maclou Quesnay, Richard Thirel, sieur de Jouvence (1580), Marie Gosselin, veuve de Pierre Thirel, écuyer, sieur de Jouvence (1629), Jean Furet, prêtre, chapelain de l'église Notre-Dame-du-Pré (1634), Pierre Barbery, Louis Gaudry, Anne Durand, veuve d'Etienne Bocquet, Françoise Le Febvre, Daniel Bisson, Marie Le Roux, fille de feu Gabriel Le Roux, avocat du Roi en la viconté de Pont-Authou et de Pont-Audemer (1662), Claude Bisson, Louise De La Rue, veuve de Jean Thirel, « conseiller du Roy, premier et second avocat de Sa Majesté aux sièges de baillage et de viconté, eaux et forestz, prevosté et mareschaussée du Pont-Authou et Pont-Audemer » (1666), François Bocquet, prêtre, Fabiane Simon, veuve de Mathieu Mazière, Marie-Marthe Le Roux, fille de feu Gabriel Le Roux, sieur du Rocher, avocat du Roi en la vicomte de Pont-Authou et de Pont-Audemer (1668), Madeleine Gautier, Jacques Grossin, premier élu assesseur en l'élection de Pont-Audemer (1671), Georges Marie, marchand tanneur, Antoine Quesnot, Anne Durand, veuve d'Etienne Bocquet, sieur de la Binellerie, Pierre Thirel, sieur de Boismorant, Nicolas Thirel, curé de Notre-Dame-du-Pré, et Philippe Thirel, sieur du Genetay (1676), Marie Thirel, veuve de Jean Grossin, seigneur de Trouville et de Blacarville, contrôleur général des finances de Normandie en la généralité de Caen (1677), Pierre Bourget, prêtre, Madeleine Morisse, Jacques de La Rocque, conseiller en la Cour des aides de Normandie (1682), Noël Grossin, prêtre, Nicolas Le Barbier, receveur du domaine engagé et de l'Ustensile à Pont-Audemer.	Cote G995	Date 1502-1699	Lieu Blacarville, Caen, Pont-Audemer, Pont-Audemer (Notre-Dame du Pré, Eglise), Pont-Authou, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Pont-Audemer Notre-Dame-du-Pré Donations à la fabrique, à charge de services religieux,...
Résultat n°6	Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer, fils de Claude Lemonnier, procureur, décédé en novembre 1714 - exploits, diligences, déclarations et quittances pour le centième denier - actes concernant ses biens dont une ferme à Saint-Mards, une maison sise à Pont-Audemer, Grande rue, une terre à Trouville - rentes dues principalement à M. Aubert de La Cordonnière et au trésor de Saint-Ouen	Cote 13 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1715-1716	Lieu Pont-Audemer, Pont-Audemer — Saint-Ouen, Saint-Mards-de-Blacarville, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Documents rattachés au fonds Papiers Cauchie et Lemonnier Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de...
Résultat n°7	« Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest et de francs fiefs sur les ecclésiastiques, bénéficiers, trésoriers, communautez séculières et régulières, curés, chapelains, marguilliers, maîtres des confréries, chantés, habitants des villes, bourgs, paroisses et hameaux, et tous autres gens de main-morte, et sur les roturiers possédans fiefs et autres biens nobles, du neuvième mars 1700 » (imprimé) ; – déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique depuis 1641 jusqu'à 1700 ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1695-1736).	Cote G1387	Date 1691-1743	Lieu Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Trouville-la-Haulle « Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits...
Résultat n°8	Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, demeurant rue aux Juifs, paroisse Saint-Ouen, pour arrérages de rentes impayées, des biens de Jean Lemonnier, boucher à Pont-Audemer, de sa veuve et de Claude et Charles Lemonnier ses enfants, et de maisons et terres à Notre-Dame du Prey de Pont-Audemer, Saint-Aignan, Fourmetot, Saint-Mards, Trouville, Bouquelon et Blacarville	Cote 13 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1695-1710	Lieu Bouquelon, Fourmetot, Pont-Audemer, Saint-Mards-de-Blacarville, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Documents rattachés au fonds Papiers Cauchie et Lemonnier Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général...
Résultat n°9	Acquisitions par Claude Lemonnier, procureur en bailliage et vicomté de Pont-Audemer, et par sa famille, de terres à Trouville-sur-Quillebeuf, titres de propriété	Cote 13 B 625 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1608-1695	Lieu Pont-Audemer, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Documents rattachés au fonds Papiers Cauchie et Lemonnier Acquisitions par Claude Lemonnier, procureur en bailliage...
Résultat n°10	Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Croix, à Bourneville et à Trouville. (Pierre Colombel, maître d'école, demeurant à Sainte-Croix, afferme une vergée de terre en 1789.).	Cote G1166	Date 1717-1789	Lieu Bourneville, Sainte-Croix-sur-Aizier, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Sainte-Croix-sur-Aizier Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Croix,...
Résultat n°11	Vente par Jacob Valloys à Marguerite de « Campront », veuve d'Abraham de la Londe, d'une vergée de terre sise à Trouville (1616) ; – donation à la fabrique, par Charles Pu val, d'une somme de 45 livres pour la fondation d'un obit (1671).	Cote G1165	Date 1616-1699	Lieu Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Sainte-Croix-sur-Aizier Vente par Jacob Valloys à Marguerite de « Campront...
Résultat n°12	Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté, de trois pièces de terre situées à Corneville, triège des Closets, à Manneville-sur-Risle et à Trouville-la-Haule ; – exploits et pièces de procédure concernant le recouvrement du prix de fermage d'une maison appartenant à la communauté et située au faubourg Saint-Aignan de Pont-Audemer.	Cote G1039	Date 1640-1780	Lieu Closets (triège des, à Corneville), Corneville (abbaye de), Manneville-sur-Risle, Pont-Audemer (Saint-Aignan), Pont-Audemer (Saint-Ouen, paroisse), Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Pont-Audemer Communauté des chapelains de Saint-Ouen Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté,...
Résultat n°13	Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Trouville-la-Haulle et à Saint-Aubin-sur-Quillebeuf.	Cote G1390	Date 1719-1789	Lieu Saint-Aubin-sur-Quillebeuf, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Trouville-la-Haulle Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Trouville-la-Haulle...
Résultat n°14	Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers de la fabrique, des maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie et des propriétaires de la paroisse. Remerciements à M. et Mr Cabut « du bel encensoir et navette d'argent dont ils viennent de faire présent à l'église ». Les trésoriers anciens et nouveaux, les maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie votent une cotisation personnelle de 24 sous par an, que chacun d'eux payera au maître d'école et à ses successeurs/'à condition que ledit maître d'école demeurera à Quillebeuf, qu'il y tiendra les écoles, assistera aux offices les dimanches et fêtes, portera le surplis, chantera au choeur et embouchera le serpent ». Délibération des habitants « au sujet d'une requête présentée au conseil le 13 septembre dernier (1772), par laquelle le sieur Jean-Baptiste Dubusc, bourgeois de Rouen, et Compagnie, demandent à Sa Majesté la concession, à titre de bail emphytéotique, de 1,900 acres de terre connues sous le nom de communes de Saint-Aubin, de 1,500 acres connues sous le nom de communes de Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon et Marais-Vernier, et de 150 acres faisant partie de 600 en landes et bruyères, qu'ils proposent de dessécher, défricher et mettre en valeur et dont ils offrent 1,000 livres de redevance annuelle et d'en payer trois années d'avance ». (Dans l'assemblée du 6 décembre 1778, les habitants nomment des députés chargés de s'entendre conjointement avec ceux de Saint-Aubin, de Sainte-Opportune, de Trouville et de Vieux-Port, pour faire valoir les droits de ces paroisses sur les marais et pâturages bornés par le cours de la Seine et écarter les prétentions de M. de Barville, engagiste du domaine de Pont-Audemer. La délibération rappelle que les pâturages nommés Les Bruyères-de-Trouville étaient, il y a quatre cents ans, des bois dans lesquels lesdites communautés avoient non seulement le droit de pâture, mais encore divers autres droits d'usage.).	Cote G1082	Date 1768-1780	Lieu Bouquelon, Bruyères (Les), triège à Trouville-la-Haule, Marais-Vernier (Le), Quillebeuf, Rouen (ville), Sainte-Opportune-près-Vieux-Port, Saint-Ouen-des-Champs, Trouville-la-Haule, Vieux-Port	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Quillebeuf Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers...
Résultat n°15	Testament de Marguerite de Camprond, veuve en secondes noces de feu François du Quesne, écuyer, de la paroisse de Trouville, contenant donation à la fabrique de Sainte-Croix d'une rente de cent sous tournois : « Je souhaite avec le bon plaisir de Dieu que mon corps, après mon décès, soit inhumé dans l'esglise de Saincte-Croix, près du corps de mondeffunct mari » (1644) ; – pièces de procédure concernant le payement d'une rente de 28 sous due à la fabrique par les réprésentants de Jean Puval.	Cote G1167	Date 1644-1755	Lieu Sainte-Croix-sur-Aizier, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Sainte-Croix-sur-Aizier Testament de Marguerite de Camprond, veuve en secondes...
Résultat n°16	Titres de propriété de cinq pièces de terre labourable, situées à Trouville-la-Haule, données à la fabrique par Jeufin Bien, pilote, et Claude Fortin, « maître de vaisseau ».	Cote G1076	Date 1703-1737	Lieu Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Quillebeuf Titres de propriété de cinq pièces de terre labourable,...
Résultat n°17	Confrérie de charité.	Cote G1541	Date 1784-1790	Lieu Aizier, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Aizier Confrérie de charité.
Résultat n°18	Confrérie de charité.	Cote G1635	Date 1682-1784	Lieu Fourmetot, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Fourmetot Confrérie de charité.
Résultat n°19	Confrérie de charité.	Cote G1540	Date 1677-1695	Lieu Aizier, Trouville-la-Haule	Type de document -
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Aizier Confrérie de charité.

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Confrérie de charité.

Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Opportune et à Trouville-la-Haulle.

Confrérie de charité.

Acquisitions par Claude Lemonnier, procureur en bailliage et vicomté de Pont-Audemer, et par sa famille, de terres à Trouville-sur-Quillebeuf, titres de propriété

Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Croix, à Bourneville et à Trouville. (Pierre Colombel, maître d'école, demeurant à Sainte-Croix, afferme une vergée de terre en 1789.).

Vente par Jacob Valloys à Marguerite de « Campront », veuve d'Abraham de la Londe, d'une vergée de terre sise à Trouville (1616) ; – donation à la fabrique, par Charles Pu val, d'une somme de 45 livres pour la fondation d'un obit (1671).

Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Trouville-la-Haulle et à Saint-Aubin-sur-Quillebeuf.

Titres de propriété de cinq pièces de terre labourable, situées à Trouville-la-Haule, données à la fabrique par Jeufin Bien, pilote, et Claude Fortin, « maître de vaisseau ».

Confrérie de charité.

Confrérie de charité.

Confrérie de charité.