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  1. Résultat n°1

    Confrérie de charité.

    Date

    1662-1664

    Cote

    G1779

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Trouville-la-Haulle
    • Confrérie de charité.
  2. Résultat n°2

    Testament de Guillaume Jumel, curé de Blacarville, contenant donation à la fabrique de celte paroisse d'une pièce de terre d'une vergée située à Saint-Mards-sur-Risle (1639) ; – constitution au profit de la fabrique de Blacarville d'une rente annuelle de 11 livres 2 sous 3 deniers sur François Coignard, curé de cette paroisse, en représentation d'une somme de 200 livres, une fois payée, donnée à la fabrique par François Le Sueur, son oncle et son prédécesseur à la cure de Blacarville (1669) ; – vente par Jacques et François Vitrel, de la paroisse de Trou-ville-sur-Quillebeuf, à la fabrique de Blacarville, d'une pièce de terre labourable située à Saint-Ouen-des-Champs et contenant 3 vergées, pour le prix de 240 livres (1716).

    Date

    1634-1785

    Cote

    G419

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Blacarville
    • Testament de Guillaume Jumel, curé de Blacarville,...
  3. Résultat n°3

    Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Opportune et à Trouville-la-Haulle.

    Date

    1737-1784

    Cote

    G1235

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Sainte-Opportune-Près-Vieux-Port
    • Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Opportune...
  4. Résultat n°4

    Confrérie de charité.

    Date

    1601-1776

    Cote

    G1738

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Quillebeuf
    • Confrérie de charité.
  5. Résultat n°5

    Donations à la fabrique, à charge de services religieux, par Jeanne Lefort, Claude Corvois, Maclou Quesnay, Richard Thirel, sieur de Jouvence (1580), Marie Gosselin, veuve de Pierre Thirel, écuyer, sieur de Jouvence (1629), Jean Furet, prêtre, chapelain de l'église Notre-Dame-du-Pré (1634), Pierre Barbery, Louis Gaudry, Anne Durand, veuve d'Etienne Bocquet, Françoise Le Febvre, Daniel Bisson, Marie Le Roux, fille de feu Gabriel Le Roux, avocat du Roi en la viconté de Pont-Authou et de Pont-Audemer (1662), Claude Bisson, Louise De La Rue, veuve de Jean Thirel, « conseiller du Roy, premier et second avocat de Sa Majesté aux sièges de baillage et de viconté, eaux et forestz, prevosté et mareschaussée du Pont-Authou et Pont-Audemer » (1666), François Bocquet, prêtre, Fabiane Simon, veuve de Mathieu Mazière, Marie-Marthe Le Roux, fille de feu Gabriel Le Roux, sieur du Rocher, avocat du Roi en la vicomte de Pont-Authou et de Pont-Audemer (1668), Madeleine Gautier, Jacques Grossin, premier élu assesseur en l'élection de Pont-Audemer (1671), Georges Marie, marchand tanneur, Antoine Quesnot, Anne Durand, veuve d'Etienne Bocquet, sieur de la Binellerie, Pierre Thirel, sieur de Boismorant, Nicolas Thirel, curé de Notre-Dame-du-Pré, et Philippe Thirel, sieur du Genetay (1676), Marie Thirel, veuve de Jean Grossin, seigneur de Trouville et de Blacarville, contrôleur général des finances de Normandie en la généralité de Caen (1677), Pierre Bourget, prêtre, Madeleine Morisse, Jacques de La Rocque, conseiller en la Cour des aides de Normandie (1682), Noël Grossin, prêtre, Nicolas Le Barbier, receveur du domaine engagé et de l'Ustensile à Pont-Audemer.

    Date

    1502-1699

    Cote

    G995

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Pont-Audemer
    • Notre-Dame-du-Pré
    • Donations à la fabrique, à charge de services religieux,...
  6. Résultat n°6

    Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer, fils de Claude Lemonnier, procureur, décédé en novembre 1714 - exploits, diligences, déclarations et quittances pour le centième denier - actes concernant ses biens dont une ferme à Saint-Mards, une maison sise à Pont-Audemer, Grande rue, une terre à Trouville - rentes dues principalement à M. Aubert de La Cordonnière et au trésor de Saint-Ouen

    Date

    1715-1716

    Cote

    13 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de...
  7. Résultat n°7

    « Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest et de francs fiefs sur les ecclésiastiques, bénéficiers, trésoriers, communautez séculières et régulières, curés, chapelains, marguilliers, maîtres des confréries, chantés, habitants des villes, bourgs, paroisses et hameaux, et tous autres gens de main-morte, et sur les roturiers possédans fiefs et autres biens nobles, du neuvième mars 1700 » (imprimé) ; – déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique depuis 1641 jusqu'à 1700 ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1695-1736).

    Date

    1691-1743

    Cote

    G1387

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Trouville-la-Haulle
    • « Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits...
  8. Résultat n°8

    Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, demeurant rue aux Juifs, paroisse Saint-Ouen, pour arrérages de rentes impayées, des biens de Jean Lemonnier, boucher à Pont-Audemer, de sa veuve et de Claude et Charles Lemonnier ses enfants, et de maisons et terres à Notre-Dame du Prey de Pont-Audemer, Saint-Aignan, Fourmetot, Saint-Mards, Trouville, Bouquelon et Blacarville

    Date

    1695-1710

    Cote

    13 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général...
  9. Résultat n°9

    Acquisitions par Claude Lemonnier, procureur en bailliage et vicomté de Pont-Audemer, et par sa famille, de terres à Trouville-sur-Quillebeuf, titres de propriété

    Date

    1608-1695

    Cote

    13 B 625 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Acquisitions par Claude Lemonnier, procureur en bailliage...
  10. Résultat n°10

    Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Croix, à Bourneville et à Trouville. (Pierre Colombel, maître d'école, demeurant à Sainte-Croix, afferme une vergée de terre en 1789.).

    Date

    1717-1789

    Cote

    G1166

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
    • Baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Sainte-Croix,...
  11. Résultat n°11

    Vente par Jacob Valloys à Marguerite de « Campront », veuve d'Abraham de la Londe, d'une vergée de terre sise à Trouville (1616) ; – donation à la fabrique, par Charles Pu val, d'une somme de 45 livres pour la fondation d'un obit (1671).

    Date

    1616-1699

    Cote

    G1165

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
    • Vente par Jacob Valloys à Marguerite de « Campront...
  12. Résultat n°12

    Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté, de trois pièces de terre situées à Corneville, triège des Closets, à Manneville-sur-Risle et à Trouville-la-Haule ; – exploits et pièces de procédure concernant le recouvrement du prix de fermage d'une maison appartenant à la communauté et située au faubourg Saint-Aignan de Pont-Audemer.

    Date

    1640-1780

    Cote

    G1039

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Pont-Audemer
    • Communauté des chapelains de Saint-Ouen
    • Baux à ferme, passés par le procureur de la communauté,...
  13. Résultat n°13

    Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Trouville-la-Haulle et à Saint-Aubin-sur-Quillebeuf.

    Date

    1719-1789

    Cote

    G1390

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Trouville-la-Haulle
    • Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Trouville-la-Haulle...
  14. Résultat n°14

    Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers de la fabrique, des maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie et des propriétaires de la paroisse. Remerciements à M. et Mr Cabut « du bel encensoir et navette d'argent dont ils viennent de faire présent à l'église ». Les trésoriers anciens et nouveaux, les maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie votent une cotisation personnelle de 24 sous par an, que chacun d'eux payera au maître d'école et à ses successeurs/'à condition que ledit maître d'école demeurera à Quillebeuf, qu'il y tiendra les écoles, assistera aux offices les dimanches et fêtes, portera le surplis, chantera au choeur et embouchera le serpent ». Délibération des habitants « au sujet d'une requête présentée au conseil le 13 septembre dernier (1772), par laquelle le sieur Jean-Baptiste Dubusc, bourgeois de Rouen, et Compagnie, demandent à Sa Majesté la concession, à titre de bail emphytéotique, de 1,900 acres de terre connues sous le nom de communes de Saint-Aubin, de 1,500 acres connues sous le nom de communes de Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon et Marais-Vernier, et de 150 acres faisant partie de 600 en landes et bruyères, qu'ils proposent de dessécher, défricher et mettre en valeur et dont ils offrent 1,000 livres de redevance annuelle et d'en payer trois années d'avance ». (Dans l'assemblée du 6 décembre 1778, les habitants nomment des députés chargés de s'entendre conjointement avec ceux de Saint-Aubin, de Sainte-Opportune, de Trouville et de Vieux-Port, pour faire valoir les droits de ces paroisses sur les marais et pâturages bornés par le cours de la Seine et écarter les prétentions de M. de Barville, engagiste du domaine de Pont-Audemer. La délibération rappelle que les pâturages nommés Les Bruyères-de-Trouville étaient, il y a quatre cents ans, des bois dans lesquels lesdites communautés avoient non seulement le droit de pâture, mais encore divers autres droits d'usage.).

    Date

    1768-1780

    Cote

    G1082

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Quillebeuf
    • Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers...
  15. Résultat n°15

    Testament de Marguerite de Camprond, veuve en secondes noces de feu François du Quesne, écuyer, de la paroisse de Trouville, contenant donation à la fabrique de Sainte-Croix d'une rente de cent sous tournois : « Je souhaite avec le bon plaisir de Dieu que mon corps, après mon décès, soit inhumé dans l'esglise de Saincte-Croix, près du corps de mondeffunct mari » (1644) ; – pièces de procédure concernant le payement d'une rente de 28 sous due à la fabrique par les réprésentants de Jean Puval.

    Date

    1644-1755

    Cote

    G1167

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Sainte-Croix-sur-Aizier
    • Testament de Marguerite de Camprond, veuve en secondes...
  16. Résultat n°16

    Titres de propriété de cinq pièces de terre labourable, situées à Trouville-la-Haule, données à la fabrique par Jeufin Bien, pilote, et Claude Fortin, « maître de vaisseau ».

    Date

    1703-1737

    Cote

    G1076

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Quillebeuf
    • Titres de propriété de cinq pièces de terre labourable,...
  17. Résultat n°17

    Confrérie de charité.

    Date

    1784-1790

    Cote

    G1541

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Aizier
    • Confrérie de charité.
  18. Résultat n°18

    Confrérie de charité.

    Date

    1682-1784

    Cote

    G1635

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Fourmetot
    • Confrérie de charité.
  19. Résultat n°19

    Confrérie de charité.

    Date

    1677-1695

    Cote

    G1540

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Aizier
    • Confrérie de charité.