Truy (Jean-Philbert), huissier

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		François-Xavier-Jean-Baptiste-Claude Déry de Pommereuil, seigneur de Moisville au château de Bieres, à la requête de Jean-Philbert Truy, huissier de Breteuil (1770-1778, 1791)	Cote 6 B 288 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1770-1791	Lieu Breteuil, Breteuil — Bailliage, Moisville — Bières, château	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Bailliage, causes criminelles Procédures François-Xavier-Jean-Baptiste-Claude Déry de Pommereuil,...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

François-Xavier-Jean-Baptiste-Claude Déry de Pommereuil, seigneur de Moisville au château de Bieres, à la requête de Jean-Philbert Truy, huissier de Breteuil (1770-1778, 1791)