1 432 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols de Guichainville
Cote
1206 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Guichainville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Guichainville
Résultat n°2

Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
Cote
1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1972-1983
 Lieu
Pont-Audemer
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
Résultat n°3

Collandres-Quincarnon : Double.
Cote
1337 W 30 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Collandres-Quincarnon
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Collandres-Quincarnon : Double.
Résultat n°4

Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
Cote
1206 W 98 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Pierre-du-Vauvray
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
Résultat n°5

Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.
Cote
1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Bourgtheroulde-Infreville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.
Résultat n°6

La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Enquête publique, communes : Saint-Ouen-de-Pontcheuil, La Saussaye, La Harangère, Tourville-la-Campagne, Saint-Cyr-la-Campagne.
Cote
1337 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
La vallée de l'Oison
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé...
Résultat n°7

Plan d'occupation des sols de Verneuil-sur-Avre
Cote
1206 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Verneuil-sur-Avre
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Verneuil-sur-Avre
Résultat n°8

Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
Cote
1206 W 137 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Manneville-sur-Risle
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
Résultat n°9

Aviron : Approbation du 18 juin 1986, modification du 1 juillet 1987.
Cote
1400 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1986-1987
 Lieu
Aviron
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Aviron : Approbation du 18 juin 1986, modification...
Résultat n°10

Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
Cote
1206 W 133 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Vaudreuil (Le)
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
Résultat n°11

Campigny : Approbation mise à jour du 17 avril 1978, révision arrêt du 23 mars 1987.
Cote
1400 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1978-1987
 Lieu
Campigny
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Campigny : Approbation mise à jour du 17 avril 1978,...
Résultat n°12

Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.
Cote
1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1972-1980
 Lieu
Bernouville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.
Résultat n°13

Plan d'occupation des sols d'Evreux
Cote
1206 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Evreux
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols d'Evreux
Résultat n°14

Plan d'occupation des sols de Courbépine
Cote
1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Courbépine
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Courbépine
Résultat n°15

Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
Cote
1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Saint-Mards-de-Blacarville
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
Résultat n°16

Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre
Cote
1206 W 130 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Grossoeuvre
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre
Résultat n°17

Vandrimare : Arrêt POS, publication.
Cote
1337 W 71 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Vandrimare
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Vandrimare : Arrêt POS, publication.
Résultat n°18

(701) - Val-de-Reuil
Cote
1451 W 41-42 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Val-de-Reuil
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (701) - Val-de-Reuil
Résultat n°19

Plan d'occupation des sols de Muzy
Cote
1206 W 139 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Plan d'occupation
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Muzy
Résultat n°20

(676) - Venables Délibérations du conseil municipal relatives à l'élaboration d'une carte communale. POS approuvé le 19/6/1987 : - Arrêt - Publication
Cote
1451 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Venables
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • (676) - Venables Délibérations du conseil municipal...