1 432 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Guichainville

    Cote

    1206 W 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Guichainville
  2. Résultat n°2

    Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.

    Date

    1972-1983

    Cote

    1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
  3. Résultat n°3

    Collandres-Quincarnon : Double.

    Cote

    1337 W 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Collandres-Quincarnon : Double.
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray

    Cote

    1206 W 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du-Vauvray
  5. Résultat n°5

    Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.

    Cote

    1337 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.
  6. Résultat n°6

    La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Enquête publique, communes : Saint-Ouen-de-Pontcheuil, La Saussaye, La Harangère, Tourville-la-Campagne, Saint-Cyr-la-Campagne.

    Cote

    1337 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé...
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des sols de Verneuil-sur-Avre

    Cote

    1206 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Verneuil-sur-Avre
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

    Cote

    1206 W 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
  9. Résultat n°9

    Aviron : Approbation du 18 juin 1986, modification du 1 juillet 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1400 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Aviron : Approbation du 18 juin 1986, modification...
  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil

    Cote

    1206 W 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
  11. Résultat n°11

    Campigny : Approbation mise à jour du 17 avril 1978, révision arrêt du 23 mars 1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    1400 W 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Campigny : Approbation mise à jour du 17 avril 1978,...
  12. Résultat n°12

    Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    1400 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols d'Evreux

    Cote

    1206 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Evreux
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols de Courbépine

    Cote

    1206 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Courbépine
  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

    Cote

    1206 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville
  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre

    Cote

    1206 W 130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Grossoeuvre
  17. Résultat n°17

    Vandrimare : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Vandrimare : Arrêt POS, publication.
  18. Résultat n°18

    (701) - Val-de-Reuil

    Cote

    1451 W 41-42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (701) - Val-de-Reuil
  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols de Muzy

    Cote

    1206 W 139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Muzy
  20. Résultat n°20

    (676) - Venables Délibérations du conseil municipal relatives à l'élaboration d'une carte communale. POS approuvé le 19/6/1987 : - Arrêt - Publication

    Cote

    1451 W 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (676) - Venables Délibérations du conseil municipal...