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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contre François et Jean-Baptiste Giot, laboureurs de Saint-Victor d'Epine, pour usure

    Date

    1782-1785

    Cote

    13 B 586 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre François et Jean-Baptiste Giot, laboureurs de...
  2. Résultat n°2

    Faux, usure et concussion par Jean Frémont (de Cernay)

    Date

    1751-1771

    Cote

    3 B 997 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Faux, usure et concussion par Jean Frémont (de Cernay)
  3. Résultat n°3

    Usure contre Jean-Baptiste-Simon Deshayes de La Martinière président au grenier à sel de Pont-de-l'Arche

    Date

    1786-1789

    Cote

    14 B 680 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Usure contre Jean-Baptiste-Simon Deshayes de La Martinière...
  4. Résultat n°4

    Vol et usure par Jacques Toufflet père, prisonnier, et Jacques Toufflet fils, fugitif

    Date

    1778

    Cote

    42 B 83 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles
    • Causes criminelles
    • Vol et usure par Jacques Toufflet père, prisonnier,...
  5. Résultat n°5

    1587-1634

    Date

    1587-1634

    Cote

    14 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1587-1634