Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 688 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1618-1634
Lieu
Evreux — Chanoine, Evreux — Saint-Léger, Irreville, Vacherie-sur-Hondouville (La)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
  • Achats par Noël Duprey de rentes et de terres en la...
Résultat n°2
Cote
14 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651-1652
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vacherie-sur-Hondouville (La)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Etienne Roussel, La Vacherie-sur-Hondouville