• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations fournies devant Jean-Baptiste Vallée, sieur du Parc, lieutenant général civil et criminel du Pont-de-l'Arche, juge délégué de l'intendant de Rouen, par le curé et les trésoriers de l'église de Léry, des fiefs, garennes, volières, pressoirs, etc., existant dans l'étendue de la paroisse. Ces déclarations mentionnent les fiefs de La Heuze, de Montpoignant, de Bonport, du Chancelier et de La Serpe, la pêcherie de la rivière, affermée 140 livres, et le passage de ladite rivière relevant du domaine du Roi, affermé 40 livres, une garenne contenant neuf acres appartenant à madame de La Cour des Bois, cinq volières, un pressoir, enfin la dîme de la paroisse appartenant au cardinal de Bouillon comme abbé de Saint-Ouen de Rouen.
Cote
G818
 Date
1673
 Lieu
Bon-Port (abbaye de), Chancelier (fief du), à Léry, Heuze (le fief de La), Léry, Montpoignant, Pont-de-l'Arche (Ville), Rouen (Abbayes, monastères : Saint-Ouen), Serpe (fief de la)
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Léry
  • Déclarations fournies devant Jean-Baptiste Vallée,...
Résultat n°2

Minutes, étude de Fontaine-Heudebourg, notaire(s) : Vallée, Jean, période : avril 1670 - juillet 1670
Cote
4 E 40 605 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
avril 1670 - juillet 1670
 Lieu
Fontaine-Heudebourg (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Fontaine-Heudebourg
  • Minutes, étude de Fontaine-Heudebourg, notaire(s) :...
Résultat n°3

Sentence de l'Official de Lisieux, rendue dans la cause pendante entre René Le Bel-homme, curé de Saint-Germain, demandeur, d'une part, Guillaume Le Vage, prêtre, chapelain de l'hôpital de Pont-Audemer, Jean Vallée, Pierre Talion et Jacques Potier, prêtre, de la paroisse Saint-Ouen, défendeurs, d'autre part. La sentence interdit aux défendeurs d'administrer à l'avenir les sacrements dans l'étendue de la paroisse Saint-Germain, au préjudice des droits du curé ; elle autorise seulement le chapelain de l'hôpital à administrer ou à faire administrer par un prêtre approuvé de l'Ordinaire les sacrements de Pénitence, d'Eucharistie, et d'Extrême-Onction aux pauvres de l'hôpital (1646) ; – transaction passée entre les Ursulines de Pont-Audemer et Richard Delamare, curé de Saint-Germain (1732) : « les dites parties sont convenues de ce qui ensuit, sçavoir que ledit sieur Delamare, curé, renonce à inquietter lesdites dames sous prétexte d'indemnité pour les maisons, fonds et jardins qui composent actuellement leur clôture ou maison régulière et même pour les droits qu'il a prétendu lors des inhumations des pensionnaires, faites dans la maison ou chapelle des dites dames, parce que lesdites dames payeront au curé de Saint-Germain et à ses successeurs, à titre d'indemnité, une rente supplémentaire de 10 livres en plus des 18 livres dues par elles en vertu de la transaction du 29 juillet 1706. ».
Cote
G1018
 Date
1646-1744
 Lieu
Lisieux (Ville), Pont-Audemer (Saint-Germain), Pont-Audemer (Ursulines, paroisse Saint-Germain)
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Pont-Audemer
  • Saint-Germain
  • Sentence de l'Official de Lisieux, rendue dans la cause...
Résultat n°4

Minutes, étude de Verneuil-sur-Avre , notaire(s) : Belin, Nicolas et Perier, Antoine et Vallée, Jean, période : 1er octobre 1686 - 14 avril 1687
Cote
4 E 2 187 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1er octobre 1686 - 14 avril 1687
 Lieu
Verneuil-sur-Avre (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Verneuil-sur-Avre
  • Minutes, étude de Verneuil-sur-Avre , notaire(s) :...