Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 562 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1771
Lieu
Fort-Moville, Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Contre les familles Vallée et Dehors pour incendies...
Résultat n°2
Cote
13 B 637 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1691-1730
Lieu
Pont-Audemer
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Cauchie et Lemonnier
  • Partages, délibérations, transactions et ventes concernant...
Résultat n°3
Cote
6 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1622-1730
Lieu
Breteuil — Bailliage, Conches, Louviers — Charité
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
  • Idem
Résultat n°4
Cote
6 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1660-1702
Lieu
Breteuil — Bailliage, Conches, Louviers — Charité
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
  • Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement...
Résultat n°5
Cote
13 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743-1758
Lieu
Pont-Audemer, Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées
  • (1757-1758, 1743-1758)