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  1. Résultat n°1

    Contre les familles Vallée et Dehors pour incendies criminels et abattis d'arbres (Fort-Moville)

    Date

    1767-1771

    Cote

    13 B 562 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre les familles Vallée et Dehors pour incendies...
  2. Résultat n°2

    Partages, délibérations, transactions et ventes concernant Robert Lemonnier, prêtre, et ses héritiers, dont Madeleine et Marguerite Cauchie, filles de Charles Cauchie et de Suzanne Lemonnier, ainsi que les familles Vallée et Marque

    Date

    1691-1730

    Cote

    13 B 637 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Partages, délibérations, transactions et ventes concernant...
  3. Résultat n°3

    Idem

    Date

    1622-1730

    Cote

    6 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
    • Idem
  4. Résultat n°4

    Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement les sieurs de La Rocque de Bois-Hébert, Taillefert de Soligny, de Loisonnière, de Lépinay, de Loraille, et les familles Baudot, Vallée, Jouey, Picot, Dumont, Bandelle, Badin, ainsi que la charité de Louviers

    Date

    1660-1702

    Cote

    6 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
    • Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement...
  5. Résultat n°5

    (1757-1758, 1743-1758)

    Date

    1743-1758

    Cote

    13 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées
    • (1757-1758, 1743-1758)