• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Minutes, étude de Léry et Le Vaudreuil, notaire(s) : Jourdain Jean-Baptiste et Gonnor Jacques et Vallet Jacques, période : 06/01/1696 - 29/12/1696

Date

06/01/1696 - 29/12/1696

Cote

4 E 117 565 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

« Terrier du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant à messieurs les hauts doyens, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primatialle de Normandie. » Le folio 2 contient une « explication du présent terrier » suivie de la mention du nom de l'auteur « maître Pierre Maheut ; » le folio 3 renferme la note suivante sur les charges communes des vassaux : « outre les rentes seigneurialles contenues au présent terrier et qu'ils sont obligés apporter aux termes y expliqués en la recette de ladite seigneurie, ils sont obligés aux reliefs, treizièmes à chaque mutation, comparoir aux plaids et gages-pièges une fois l'an, à peine d'amende, et aux plaids toutes fois qu'ils y seront assignés, et faire le service de prévôté pour les masures, payer la non-resséantise et tous autres droits et devoirs portés par la coutume générale de Normandie. » – Noms des tenanciers : maître Jacques Bourdon, conseiller du roi au bailliage et siège présidial de Rouen (f. 6, 8, 12, 15, 16, 18, 19 etc.) ; Jean-Pierre Delauney, marchand échopier (f. 7) ; maître François Heurtemate, prêtre, vicaire de Pacy-sur-Eure et Jacques Heurtemate, greffier commis au bailliage d'Arqués (f. 21 et 25) ; maître François-Louis Bigot l'aîné, syndic des avocats du parlement de Rouen, premier conseiller échevin de ladite ville (f. 27 et 145) ; les sieurs Nicolas et Alexandre du Rufley, frères, avocat et procureur, demeurant au Pont-de-l'Arche (f. 60 et 69) ; le sieur Michel-Nicolas Delamare, bourgeois de Rouen (f. 61) ; le sieur Pierre Galleren, bourgeois d'Elbeuf (f. 73) ; le sieur François Samson, procureur au parlement de Normandie (f. 100) ; maître Jacques-Henry Vallet, procureur à Amiens (f. 116) ; le sieur Charles Bréant, bourgeois d'Évreux (f. 134) ; Simon de Quatremare, maréchal (f. 162) ; Thomas-Pierre Fromont, bourgeois de Louviers (f. 169) ; messire Jacques-Adrien Le Vavas-seur, écuyer, seigneur du Mont, conseiller maître honoraire en la Cour des Comptes, aides et finances de Normandie (f. 173) ; messire François-Ferdinand-David Langlois d'Auteuil, écuyer, seigneur et patron de Criquebeuf, ancien capitaine d'infanterie, conseiller au parlement de Normandie (f. 174) ; Jacques Accard, bourgeois de Louviers (f. 175) ; Jean-Louis Routier, avocat au parlement de Paris (f. 178) ; maître Jacques Vallet, greffier en la maîtrise du Pont-de-l'Arche et procureur au bailliage dudit lieu (f. 179) ; messire Marie-Joseph Corneille de Beauregard, écuyer, capitaine de cavalerie, chevalier de l'ordre de Saint-Louis (f. 179) ; messire François-Ferdinand-David Langlois, chevalier, seigneur et patron de Criquebeuf-la-Campagne (f. 180) ; maître Pierre-Louis-Maxime Flavigny, prêtre, chanoine en l'église cathédrale de Rouen (f. 184) ; Marie-Anne Sorel, veuve de messire François-Claude le Mercier, en son vivant écuyer (f. 199). – Une table alphabétique des noms des tenanciers de la seigneurie de Mandeville occupe les feuillets 252 à 261.

Date

1775

Cote

G3