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  1. Résultat n°1

    Vandrimare : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Vandrimare : Arrêt POS, publication.
  2. Résultat n°2

    (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Arrêt

    Cote

    1451 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Arrêt
  3. Résultat n°3

    Vandrimare : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Vandrimare : Arrêt POS, publication.
  4. Résultat n°4

    Échange de terres entre Jean-Jacques d'Houdemare, écuyer, seigneur et patron de Vandrimare, conseiller du Roi en la cour des comptes, aides et finances à Rouen, et Jean Delamare, curé de Vandrimare (1708) ; – donation à la fabrique par Jean Delamare, curé de Vandrimare, de trois pièces de terre labourable situées dans ladite paroisse (1708) ; – baux à fermes des terres de l'église, sises à Vandrimare, trièges du Montraoult et de l'Écu ; – testament de Charles Le Métayer, époux de Marie-Gabrielle Dupont, léguant trois vergées de terre au curé de Vandrimare et à ses successeurs, à charge de services religieux (1720).

    Date

    1690-1720

    Cote

    G1405

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vandrimare
    • Échange de terres entre Jean-Jacques d'Houdemare, écuyer,...
  5. Résultat n°5

    Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare, chevalier, seigneur de Vandrimare, pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Vandrimare (1782) ; – copie de la déclaration du Roi, de juillet 1646, « portant admortissement général pour tous les ecclésiastiques payans et non payans décimes, communautés séculières et régulières, monastères, offices claustraux, chapelles, prestimonies, obits, trésors, fabriques et toutes autres fondations pieuses générallement quelconque » ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, rendue sur la requête du trésorier en charge, déchargeant la fabrique d'une taxe de 22 livres pour laquelle elle étoit portée au rôle des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, « attendu que ledit trésor n'a acquis et ne possède aucuns biens depuis l'année 1640 » (1674) ; – bail à ferme des terres de la fabrique, consistant en une acre et vingt perches, passé à Robert Le Marchand, tabellion royal au bailliage de Charleval « en la branche d'Anpenois Bourgbaudouin », pour le prix annuel du 18 livres 5 sous (1664).

    Date

    1646-1782

    Cote

    G1404

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vandrimare
    • Aveu rendu par la fabrique à Jean-Jacques d'Houdemare,...
  6. Résultat n°6

    (670) - Vandrimare

    Cote

    1451 W 44-45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (670) - Vandrimare
  7. Résultat n°7

    (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Publication

    Cote

    1451 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Publication
  8. Résultat n°8

    (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Arrêt

    Cote

    1451 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Arrêt
  9. Résultat n°9

    Reconnaissance au profit de la fabrique par Jacques Salbery d'une rente de 10 livres 10 sous tournois, « de la création de ses ancêtres » (passée à la requête d'Abrahan Massot, « garde des bois et chasses de Son Altesse Monseigneur le comte de Brionne, trésorier en charge de la fabrique »).

    Date

    1252

    Cote

    G1403

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Valleville
    • Reconnaissance au profit de la fabrique par Jacques...
  10. Résultat n°10

    (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Publication

    Cote

    1451 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Publication
  11. Résultat n°11

    (670) - Vandrimare

    Cote

    1451 W 44-45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (670) - Vandrimare