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  1. Résultat n°1

    Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

    Date

    1566-1688

    Cote

    14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
  2. Résultat n°2

    Jean Le Roy et son fils, paroisses de Saint-Paul-lès-Rouen, Cantelou-le-Bocage et Gournetz

    Date

    1635-1636

    Cote

    7 B 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Jean Le Roy et son fils, paroisses de Saint-Paul-lès-Rouen,...
  3. Résultat n°3

    Robert Tourmente, sieur de Hardlay, surtout à Gournetz et Charleval, à la requête de François de Moy, seigneur de Richebourg, et adjudication à celui-ci de la terre de Charlemont

    Date

    1633-1638

    Cote

    7 B 223 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Robert Tourmente, sieur de Hardlay, surtout à Gournetz...
  4. Résultat n°4

    État des biens

    Date

    1670

    Cote

    14 B 278 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • État des biens
  5. Résultat n°5

    Conflits de juridiction concernant le bailliage royal de Charleval, l'exercice de sa juridiction sur les paroisses de Bourg-Baudoin et de Gournets et la maîtrise des Eaux et Forêts de Rouen - contentieux avec le Parlement de Rouen à ce sujet

    Date

    1706-1786

    Cote

    7 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Actes généraux du greffe
    • Conflits de juridiction concernant le bailliage royal...
  6. Résultat n°6

    Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant, marquis d'Humières, et son épouse Louise de La Chastre

    Date

    1657-1659

    Cote

    14 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant,...
  7. Résultat n°7

    Criées

    Date

    1670

    Cote

    14 B 279 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Criées