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  1. Résultat n°1

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Rarthelémi Halle, chevalier, seigneur de Fretteville, lieutenant de la grande vénerie du Roi (1783), à Charles-Nicolas de Roncherolles, chevalier, seigneur de Daubeuf, capitaine au régiment royal des carabiniers (1695), à Marguerite Halle, dame de Fretteville (1710), à Jean-Gédéon de Gosselin, chevalier, baron de Heuqueville (1720), à Thomas Le Monnier, gentilhomme de la vénerie du Roi, seigneur de Fretteville (1738), à Gilles-Louis Halle de Rouville, baron haut justicier de la baronnie, haute justice et gruerie de Heuqueville, premier baron de Normandie, président à mortier du parlement de Rouen (1759), et à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, chevalier, seigneur comte de Daubeuf (1761), pour des terres relevant desdits fiefs et seigneuries.

    Date

    1683-1761

    Cote

    G1412

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vatteville
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Rarthelémi...
  2. Résultat n°2

    1673-1675

    Date

    1673-1675

    Cote

    3 B 659 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Saisies diverses
    • 1673-1675
  3. Résultat n°3

    Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de Grainville, curé de Vatteville, seigneur du noble fief d'Osmont contre Catherine Blondin, femme de Pierre Leroy, laboureur de Vatteville, pour injures et violences, à cause du transport de dîme de blé au presbytère (1743-1745) - procédure sur plainte de Marie Tassin, domestique de M. Le Cloutier de Vatteville, contre Michel Pomponne de La Boullaye, seigneur du Val-du-Theil, et ses complices pour violences et emprisonnement illégal (1773)

    Date

    1743-1773

    Cote

    70 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville
    • Causes civiles
    • Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de...
  4. Résultat n°4

    Minutes

    Date

    1649-1704

    Cote

    13 B 308 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles
    • Les mineurs d'Antoine Herpin (de Vatteville)
    • Minutes
  5. Résultat n°5

    Baux à ferme, passés par Jean-Baptiste-Martin Dieppedalle, curé de Senneville, des terres dépendant de son bénéfice cure : 1° « deux pièces de terre, l'une contenant 20 perches et l'autre 30, à moi eschangées par messire Nicolas Le Cloustier, escuyer, seigneur et pastron de Vatteville » (1701), 2° « les terres aumosnez au bénifice cure de Sainneville, appelez vulgairement les terres de l'Aumosne, contenant huit acres ou environ, en douze pièces », ces dernières affermées pour le prix de 130 livres par an.

    Date

    1701-1715

    Cote

    G1291

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Senneville
    • Baux à ferme, passés par Jean-Baptiste-Martin Dieppedalle,...
  6. Résultat n°6

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jeanne-An gélfque de Néel, veuve de Gabriel de Roncherolles, seigneur de Daubeuf (1691), à Charles-Nicolas de Roncherolles, capitaine dans le régiment royal des carabiniers (1695), à Louis-Jean-Baptiste Dufossé, marquis de Vatteville, maître de camp, colonel de dragons au régiment Dauphin (1727), à Pierre-Hector Leguerchois, seigneur de Connelles (1736), à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, comte de Daubeuf (1760), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chancelier de France, « seigneur du Thuit, Roncherolles, Muids, Fretteville, Connelle, Herqueville, du Mesnil-d'Andé en partie et autres lieux » (1781), pour des terres relevant de la seigneurie de Daubeuf et des fiefs de Connelles-Cabourg, de Houville, Guyart et Martel ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts payés par la fabrique.

    Date

    1691-1781

    Cote

    G1318

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Thuit (Le)
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jeanne-An...
  7. Résultat n°7

    Procédures diverses

    Date

    1783-1786

    Cote

    2 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  8. Résultat n°8

    Sentence rendue en chambre du Conseil par Pierre de la Tour, lieutenant général du bailliage de Gisors et président du présidial d'Andely, envoyant les religieux du prieuré des Deux-Amants en possession des héritages dépendant de la succession de feu Jean Le Cloustier, seigneur et patron de Vatteville, qui étaient chargés envers ledit prieuré d'une rente de 324 boisseaux de blé et 10 livres en argent.

    Date

    1699

    Cote

    H859

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré des Deux-Amants
    • Sentence rendue en chambre du Conseil par Pierre de...
  9. Résultat n°9

    Aveux rendus par la fabrique de Bacqueville : à « Georges Toustain, prêtre, écuyer, seigneur de La Poterie, Forges, Breval et de Bacqueville en partie » (1704), à Louis-Jean-Baptiste du Fossé, chevalier, marquis de Vatteville et seigneur de Houville (1726), à Nicolas de Fremont, chevalier, marquis de Rosay, de Charleval et comte de Bacqueville (1737), à Charles-Antoine Godefroy, chevalier, seigneur et patron honoraire de Cressenville, seigneur de La Poterie (1750), à Henri de Gaillardbois, seigneur de Marcouville (1765), à Henri « Daubley », chevalier, seigneur de Houville (1765), pour des terres relevant des seigneuries de Racqueville, de Houville et de Marcouville.

    Date

    1704-1765

    Cote

    G365

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bacqueville
    • Aveux rendus par la fabrique de Bacqueville : à « Georges...
  10. Résultat n°10

    « Abornements des terres que les dames Ursulines d'Andely ont achetés de M. le baron de Caulle le 16 décembre 1724, montant à 24 acres de terre labourable en 43 pièces », situées à Vatteville ; – « inventaire des pièces que mettent par devant vous, Monsieur le lieutenant général d'Andely, les dames supérieure, dépositaires et religieuses ursulines du grand Andely, pour obtenir les fins de l'opposition qu'elles ont formée les 21 octobre 1732 et 12 juillet 1736 au décret de la terre et baronnie d'Heuqueville, terres et fiefs du Londe, de la Haulle, dn Buq et autres biens immeubles saisis réellement sur messire Jean-Gédéon de Gosselin, baron de Caulle, à la requeste de messire Claude-Nicolas Morel, chevalier... » (1739) ; – bail à ferme des 43 pièces de terre ci-dessus et de 9 autres pièces, sises à Heuqueville et à Daubeuf, passé par les Ursulines d'Andely à Simon Denesle moyennant un prix de fermage annuel de 300 livres (1746) ; – aveu des mêmes terres, rendu par les Ursulines à « messire Jean-Nicolas Le Cloutier, chevalier, seigneur et patron de Vatteville, seigneur des fiefs de la Motte et Rioult, capitaine des grenadiers royaux » (1758).

    Date

    1724-1758

    Cote

    H1536

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Ursulines d'Andely
    • « Abornements des terres que les dames Ursulines d'Andely...
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion

    Date

    1709

    Cote

    13 B 309 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles
    • Les mineurs d'Antoine Herpin (de Vatteville)
    • Comptes de gestion