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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil

    Cote

    1206 W 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
  2. Résultat n°2

    Contentieux concernant les fermiers de la terre de Royaumont, dépendant du Vaudreuil

    Date

    1646-1654

    Cote

    14 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Contentieux concernant les fermiers de la terre de...
  3. Résultat n°3

    Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas Le Gendre de Gollandre (1722-1736) et par le trésorier en charge, au nom de la fabrique, à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760) et à Jean-François Cornet, chanoine honoraire et chancelier de l'église métropolitaine de Rouen (1778), pour des terres relevant du fief de Maigremont, de la châtellenie du Vaudreuil et du fief du Chancelier.

    Date

    1722-1778

    Cote

    G807

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Incarville
    • Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas...
  4. Résultat n°4

    Mémoires et pièces de procédure pour l'abbaye de Bonport contre le sieur « de Foucquemberque », seigneur du Vaudreuil, « pour recouvrer paiement des arrérages de deux muidz vingt deulx boesseaulx d'avvoyne, mesure du Pont-de-l'Arche, revenant à trois centz dix boesseaulz », assignés au profit de l'abbaye sur la châtellenie du Vaudreuil. – (Quatre-vingt-septième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1559-1584

    Cote

    H225

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Mémoires et pièces de procédure pour l'abbaye de Bonport...
  5. Résultat n°5

    Oissel-Ie-Noble. Caugé.

    Date

    1195-XVIIIe siècle

    Cote

    H695

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)
    • Oissel-Ie-Noble. Caugé.
  6. Résultat n°6

    1707-1751

    Date

    1707-1751

    Cote

    96 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1707-1751
  7. Résultat n°7

    Privilèges du chapitre.

    Date

    1320-1409

    Cote

    G51

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Privilèges du chapitre.
  8. Résultat n°8

    Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », – à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, – à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, – à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, – à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, – à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

    Date

    1654-1785

    Cote

    G860

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Louviers
    • Saint-Germain
    • Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral...
  9. Résultat n°9

    Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

    Date

    1566-1688

    Cote

    14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
  10. Résultat n°10

    Vente par Pierre de la Cour, persona de Saint-Cyr-du-Vaudreuil, à Mathilde de Perrone, veuve de Julien de Perrone, chevalier, d'une acre de pré au Vaudreuil, pour construire une chapelle dépendant de l'abbaye de Bonport, moyennant 14 livres tournois (1276) ; –sentence de la vicomte de Pont-de-l'Arche adjugeant à l'abbaye une somme de 9 livres 18 sous 1 denier pour les arrérages de 55 sous 6 deniers de rente assignés sur le moulin Bonni à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1393). – (Quatre-vingt-sixième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1276-1598

    Cote

    H224

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Vente par Pierre de la Cour, persona de Saint-Cyr-du-Vaudreuil,...
  11. Résultat n°11

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique et par Pierre et Paul-Louis Leroy, curés de la paroisse (1722, 1748), à Antoine Portail, chevalier, président à mortier au parlement de Paris (1722), à Claude-Amand Le Roux, chevalier, « officier au régiment du Roy Infanterie » (1747), et à Jean-Louis Portail, chevalier, président à mortier honoraire au parlement de Paris (1748-1761), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la châtellenie du Vaudreuil et de la seigneurie de Vironvay ; – baux à ferme des terres de la fabrique situées à Vironvay, à Saint-Pierre et à Saint-Étienne-du-Vauvray.

    Date

    1673-1764

    Cote

    G1261

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Pierre-du-Vauvray
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique et par...
  12. Résultat n°12

    Confrérie de charité.

    Date

    1698-1789

    Cote

    G1681

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Confrérie de charité.
  13. Résultat n°13

    Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil

    Date

    1707-1785

    Cote

    96 B 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
  14. Résultat n°14

    Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet, chirurgien et laboureur au Vaudreuil, et Marie-Françoise-Elisabeth Duplessis, sa femme - contentieux de cette dernière avec François Vattier au sujet de la succession de son mari décédé en 1762

    Date

    1756-1783

    Cote

    96 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet,...
  15. Résultat n°15

    Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).

    Date

    1673

    Cote

    G1061

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Poses
    • Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant...
  16. Résultat n°16

    Les mineurs de Gabriel Chiquet, chirurgien au Vaudreuil, à la requête de Paul Samson, négociant à Rouen - opposition d'Henry Pomponne de Gaillardbois, seigneur de Marcouville - succession de Chrisosthome Mignot

    Date

    1673-1775

    Cote

    2 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Les mineurs de Gabriel Chiquet, chirurgien au Vaudreuil,...
  17. Résultat n°17

    Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G32

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres...
  18. Résultat n°18

    Grande charte de Lyre, contenant la donation faite à l'abbaye par Guillaume, fils d'Osberne, son fondateur, et par Adeliz, sa femme, de terres, de dîmes et de droits divers à la Vieille-Lyre et à la Neuve-Lyre, à Marnières, aux Fretils, à Breteuil, à Pacy, à Glos, à Pont-Saint-Pierre, etc. A la suite de cette donation, attribuée à l'année 1051 environ et souscrite par Guillaume, évêque d'Évreux, par Guillaume le Conquérant, duc de Normandie, et par Mathilde, sa femme, sont transcrites les donations des premiers bienfaiteurs de l'abbaye : Ernaud, fils de Popeline ; Ernaud, fils du précédent ; Raoul de Conches ; Guillaume de Breteuil, fils du fondateur de l'abbaye ; Ingenulfe, Guillaume, Robert et Wiard, fils de Grenton ; Osmondrfe Waspreia ; Guillaume de Thevray ; Richard Mahiard et Simon de Gouttières ; Raoul de Tournai ; Guillaume de Tournai et Gilbert, son frère ; Raoul de Pommereuil et Roger, son frère ; Robert de Tranchevilliers ; Gilbert, fils de Roger. (Parchemin de 79 centimètres de hauteur sur 52 de largeur) ; – seconde donation de Guillaume, fils d'Osberne et comte de Hereford, en faveur de l'abbaye. Cet acte est souscrit en même temps par Lanfranc, archevêque de Cantorbéry, et par Guillaume, évêque d'Évreux, bien que Lanfranc ne soit monté sur le trône archiépiscopal qu'en 1070 et que la mort de l'évêque d'Évreux Guillaume soit généralement attribuée à l'année 1066, notamment par le Gallia Christiana. Il est accompagné d'une autre charte également sur parchemin dans laquelle on a voulu voir une troisième donation du même Guillaume, fils d'Osberne, mais qui paraît n'être qu'un projet dressé en vue de la rédaction définitive de la donation précédente. La date de celle-ci pourrait être attribuée à l'année 1070, à la condition de prolonger jusqu'à cette année l'existence de Guillaume I, évêque d'Évreux ; – donation à l'abbaye par Amicie, dame de Montfort, pour le repos de l'âme de Guillaume de Breteuil, son frère, d'une rente annuelle de 60 sous d'angevins (s. d., en présence de Roger, frère de la donatrice, évêque élu de Saint-André) ; – confirmation par Robert (II), comte de Leicester, des biens et des droits que l'abbaye possédait dans l'étendue de ses fiefs (s. d., en présence de Gilebert des Minières, sénéchal du comte) ; – confirmation des biens et des privilèges de l'abbaye de Lyre par Robert (II), comte de Leicester (s. d., en présence d'Amicie, sa femme) ; – confirmations par Robert II et par Robert III, comtes de Leicester, des donations faites à l'abbaye par Richard de Bois-Anzeray et par Baudry, fils d'Hoël (s. d.) ; – donation à l'abbaye par Robert (IV), comte de Leicester, du village du Champ-Motteux et de droits d'usage dans la forêt de Breteuil (s. d.) ; – confirmation par Arnaud du Bois (Ernaldus de Bosco) des donations faites à l'abbaye par ses ancêtres ou par leurs vassaux et donation aux religieux de Lyre de ses droits de dîme sur les moulins de Verrières (s. d.) ; – confirmation par Henri II, roi d'Angleterre, des donations faites à l'abbaye tant en France qu'en Angleterre (Westminster, s. d., 1142-1164) ; – vidimus des lettres de sauvegarde accordées à l'abbaye par le dauphin Charles, régent du royaume, et adressées aux capitaines des châteaux de Breteuil et de Conches, etc. : «... Noz amez et féaulx les religieux, abbé et couvent de Nostre Dame de Lire nous ont fait monstrer en complaignant que comme leur moustier avecques la greigneur partie des autres maisons de leur abbaie et leurs biens dedans estans et leurs autres manoirs et grandies hors ovecques les biens dedans estans aient esté ars et gastez par les enemis du royaume et aussi vous ou aucuns de vous avez prins et encores vous efforcez de jour en jour de prendre de leurs biens... Pour lesquelx griefs les diz religieux n'ont de quoi vivre et sont demoures povres, mendians et dispers... » (1359) ; – exemption de tous droits de coutume, de tonlieu, de passage, de pontage, etc., accordée à l'abbaye pour ses biens et ses marchandises par Henri II, roi d'Angleterre (Le Vaudreuil. S. d.) ; – lettres de protection et de sauvegarde accordées à l'abbaye par Henri II, roi d'Angleterre (Caen, Argentan et Léry. S. d.) ; – promulgation par Henri Louvel, bailli de Verneuil, d'un jugement de l'Échiquier de Rouen qui avait confirmé les religieux de Lyre, nonobstant l'opposition de Jean de Saint-Léonard, ancien bailli de Verneuil, dans leur droit de jouir des droits de coutume, de haute et de basse justice une semaine sur dix dans les villes de Breteuil, de Glos, de Lyre et de Pacy (1279) ; – arrêt du Parlement de Paris interprétant et réglementant le droit ci-dessus au point de vue des causes introduites et non terminées dans la semaine réservée à l'abbaye : «... Per arrestum nostre curie dictum fuit quod dicti religion cognitionem causarum in eorum décima septimana inchoalam et non complétant ipsi poterunt quantum ad cause cognitionem solummodo pertinet complere in novem sepùmanis nostris » (1310) ; – copie collationnée (1580) des lettres patentes de Philippe V le Long, vidimant et confirmant les donations faites à l'abbaye par ses fondateurs, notamment celles de Guillaume, fils d'Osberne, et des comtes de Leicester (1320) ; – vidimus d'un mandement de Philippe VI de Valois, adressé « aux gens des Comptes » à Paris, pour leur notifier que l'intention du Roi « n'est mie ne n'a esté que l'abbaye de Lyre en Normendie ne aucuns membres d'icelle soient mis hors de nostre main... ; si vous mandons que ce vous signifiez aus commissaires députez à faire certaine assiette ès parties pardela à nostre frère d'Alençon et à nostre très chier cousin le Roy de Navarre, conte de Évreux... » (1337) ; – copies d'une plainte formulée par les religieux de Lyre contre les sieurs de la Frette et de Basqueville, capitaines de compagnies, qui avaient logé de force dans l'abbaye avec leurs gens d'armes et commis plusieurs excès, ainsi que de l'information par témoins faite à ce sujet par le sénéchal de l'abbaye (1585) ; – sauvegardes accordées à l'abbaye par le baron de Médavy, capitaine de 50 hommes d'armes, bailli d'Alençon et gouverneur de Verneuil, et par le vicomte de Tavannes, « mareschal général des camps et armées catholiques, comandant en Normandie » (1591). Au bas de ses lettres de sauvegarde, le vicomte de Tavannes a ajouté de sa main : « pour l'église et le logis des moynes seullemant » ; – copies d'un arrêt du Parlement de Rouen, du 29 juillet 1652, et d'un arrêt de la Chambre des Comptes, du 12 juillet 1653, ordonnant l'enregistrement, sous la réserve des modifications portées dans lesdits arrêts, des lettres patentes d'avril 1651, qui avaient rendu exécutoire le contrat d'échange passé entre le Roi et le duc de Bouillon du comté d'Évreux et de ses dépendances contre les principautés de Sedan et de Raucourt ; – confirmation par Hugues III d'Amiens, archevêque de Rouen, des biens possédés par l'abbaye dans l'étendue de son diocèse. Cette charte, datée de 1145 et adressée à l'abbé de Lyre Bildier, porte, outre la souscription de l'archevêque, celles de Gautier, abbé de Saint-Wandrille, de Fraterne, abbé de Saint-Ouen, et des dignitaires suivants de l'archevêché et du chapitre : les archidiacres Fulbert, Hugues, Osmond et Geoffroi, le doyen Galeran, le sacriste Nicolas, l'écolâtre (magister scolaris) Laurent, le chantre Gilbert ; – lettres de Gautier de Coutances, archevêque de Rouen, adressées à Raoul de Varneville, évêque de Lisieux, et au clergé de son diocèse, pour leur prescrire de recommander aux fidèles de faire des aumônes aux religieux de Lyre qui se présenteraient dans les églises du diocèse afin de recueillir des offrandes pour reconstruire leur monastère récemment incendié (1188) ; – confirmation par Garin de Cierrey, évêque d'Évreux, des donations faites à l'abbaye par Arnaud du Bois, Gilbert des Essarts, Guillaume de Chanteloup, Eustache de Renneville, Guillaume de Séez-Moulins (s. d., en présence des archidiacres Raoul et Gilles, de Raoul de Conches, de Robert du Bois-Normand et de Chrétien, prêtres, etc., 1193-1201) ; – nomination par Garin de Cierrey, évêque d'Évreux, des vicaires perpétuels présentés par l'abbaye de Lyre pour les églises de Breteuil, de Saint-Denis-du-Béhélan (de Brolioherlant), de Champ-Dominel, de Roman, de Corneuil, de la Vieille-Lyre et de Glos-la-Ferrière (s. d.) ; – vidimus et confirmation (1209) par Luc, évêque d'Évreux, de la charte de Robert IV, comte de Leicester, confirmant à l'abbaye de Lyre les biens et les privilèges qu'elle possédait dans l'étendue de ses fiefs, à la charge de lui fournir le service de deux chevaliers pour sa garde à Breteuil (s. d., vers 1200) ; – confirmation par Luc, évêque d'Évreux, des donations faites à l'abbaye par Roger des Essarts, Guillaume Chevroel et Gilbert Chevroel, son fils, Guillaume Burnel, Guillaume et Gilbert du Chesne, Hubert de Nagel (de Nagelet) Baoul du Bois-Gencelin, Gilbert de Arsiciis, Bichard Laurent, Baoul, Simon et Galeran, ses frères (s. d.) ; – confirmation par le chapitre d'Evreux des biens et des droits de l'abbaye, déjà confirmés par Garin de Cierrey, ancien évêque d'Évreux (1210) ; – déclaration générale des biens et des revenus de l'abbaye de Lyre, fournie au Roi par Jacques Bretel de Gremonville, abbé commendataire (1648. Cahier de 8 feuillets parchemin. Incomplet) ; – mémoire sur les biens, revenus et possessions de l'abbaye (XVIIIe siècle). – (Chapitre premier de l'inventaire général de 1738, en quatre volumes in-folio.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    H438

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
    • Grande charte de Lyre, contenant la donation faite...
  19. Résultat n°19

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au parlement de Rouen, pour des terres relevant de la baronnie d'Acquigny, – au chapitre cathédral de Beauvais (1711-1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly, et au couvent des Célestins de la Sainte-Trinité-lès-Mantes (1784), pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Cesseville, – à Jean-Baptiste Langlois, conseiller, fermier général du Roi (1699-1700) et à Antoine-Augustin des Harbiers, marquis de L'Élenduère, marié à dame Le Prévost de Lestaurière (1751), pour une demi-acre de terre relevant du fief Doynel, « sis dans l'enclos de Louviers et ès environs », – à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes, aides et finances de Normandie (1781), pour une pièce de lerre relevant de la seigneurie d'Epreville, – à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Rouen (1752), pour des terres relevant du fief dé L'Éprevier, – à Charles-François de Campion (1761), pour des terres relevant de la seigneurie de Limare, – aux archevêques de Rouen, comtes et seigneurs hauts-justiciers de la ville de Louviers (1710-1780), pour des maisons et des terres relevant du comté de Louviers, – à Gabriel Le Page, ancien procureur général en la Cour des aides de Normandie (1677), à Jean-Pierre Le Pesant, lieutenant-général du bailliage de Rouen et premier président au Présidial dudit lieu (1740) et à Jean-Pierre-Adrien-Augustin Le Pesant (1784), pour des terres relevant de la seigneurie de Pinterville, – à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux (1696-1774), pour une maison et pour des terres relevant du fief de Saint-Taurin « assis en la ville de Louviers et aux environs », – à Nicolas Le Cheron, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche (1701), et à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes de Normandie (1780), pour des terres relevant du fief de la Salle-du-Bois, – à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760), pour des terres relevant de la châtellenie du Vaudreuil, – à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1660-1723), pour des terres relevant du fief de Vernon et de la baronnie de Daubeuf, – à Pomponne et Claude Le Roux (1694) et à Claude-Amand Le Roux (1752), pour des terres relevant de la seigneurie de Vironvay.

    Date

    1660-1784

    Cote

    G853

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert...
  20. Résultat n°20

    Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    G34

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Treizième volume contenant les chapelles, léproseries,...