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  1. Résultat n°1

    Etienne et Pierre Vaudrois, à Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Martin-la-Corneille, Fouqueville et Thuit-Anger

    Date

    1633-1692

    Cote

    14 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Etienne et Pierre Vaudrois, à Saint-Pierre-des-Cercueils,...