Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 519 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1721-1771
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Grosley, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Jean Védie, Jean-Baptiste Tienterre et Jacques Pigeon...
Résultat n°2
Cote
1 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677
Lieu
Croix-Saint-Leufroy (La), Evreux, Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses