Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jean Védie, Jean-Baptiste Tienterre et Jacques Pigeon (de Grosley)

    Date

    1721-1771

    Cote

    3 B 519 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Jean Védie, Jean-Baptiste Tienterre et Jacques Pigeon...
  2. Résultat n°2

    Procédures criminelles diverses

    Date

    1677

    Cote

    1 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses