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  1. Résultat n°1

    1781-1786

    Date

    1781-1786

    Cote

    8 B 294 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Vicomté de Conches
    • Jugements, dictums
    • Procédures diverses
    • 1781-1786
  2. Résultat n°2

    Plainte de Louis Védie, curé d'Angoville, et de sa servante Hélène Hébert contre les familles Lecerf et Gaumont pour composition contre eux de chansons injurieuses

    Date

    1781-1783

    Cote

    34 B 145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes criminelles
    • Plainte de Louis Védie, curé d'Angoville, et de sa...