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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police générale : requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures, bouchers, vignerons et vendanges, marchands de toile, droits de foire, constructions et ordures.
Cote
1 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1678-1785
 Lieu
Evreux — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police générale : requêtes, sentences et règlements...
Résultat n°2

Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux
Cote
2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1766-1789 et s.d
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...
Résultat n°3

Rentes pour les vendanges du domaine du duc de Nemours en la vicomté de Vernon
Cote
16 B 1881 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1640-1649
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Livres de rentes et de comptes
  • Rentes pour les vendanges du domaine du duc de Nemours...