Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q/14240 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1794-1800
Lieu
Verneuil
Type de document
Tables alphabétiques des répertoires
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
  • Conservation des hypothèques de Verneuil
  • Tables alphabétiques des répertoires
  • De N à Z
Résultat n°2
Cote
4R198 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1848
Lieu
Evreux, Vernon, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Nonancourt, Conches
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1848.
  • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
  • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
Résultat n°3
Cote
4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1837
Lieu
Evreux, Verneuil, Vernon, Les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer, Nonancourt, Montfort, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1837.
  • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
  • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
Résultat n°4
Cote
46 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766-1767
Lieu
Damville — Justice seigneuriale, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Edme Joret Des Graviers, avocat au Parlement et au...
Résultat n°5
Cote
104 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1716-1789
Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux — Madeleine (La), prieuré, Saint-Paul-de-Fourques — Curé, Saint-Victor-de-Chrétienville — Curé, Sancourt — Eglise, patronage, Trinité-de-Réville (La), Réville, château, Verneuil, Verneuil — Tannerie, Vernon — Saint-Robert, chapelle, Vieille-Lyre — Trisay, Villers-en-Vexin — Taille, Villez-sur-le-Neubourg
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Lieux
  • Saint-Paul-de-Fourques : cure (1741). — Saint-Victor-de-Chrétienville...
Résultat n°6
Cote
15 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1775-1780
Lieu
Loupe (La) (Eure-et-Loir), marché, Verneuil, Verneuil — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
  • Bailliage, causes criminelles
  • Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon...
Résultat n°7
Cote
8R21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1815
Lieu
Evreux, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
  • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
  • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
  • FOURNITURES
  • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
  • Suivi comptable.
  • Canton de Verneuil (arrondissement d'Evreux) : états...
Résultat n°8
Cote
6 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779-an III
Lieu
Beauche (Eure-et-Loir), Breteuil — Bailliage, Gaillon, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Charles-François Gibourdel, changeur du roi à Verneuil,...
Résultat n°9
Cote
4R179 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1843-1844
Lieu
Evreux, Saint-André, Verneuil, Vernon
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1843.
  • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
  • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
Résultat n°10
Cote
4Q/14242 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1799
Lieu
Verneuil
Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
  • Conservation des hypothèques de Verneuil
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 2
Résultat n°11
Cote
4R145 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1834
Lieu
Saint-André, Verneuil, Vernon
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
  • Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.
Résultat n°12
Cote
15 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1784
Lieu
Bourth — Forge, Bourth — Halle, Verneuil, Verneuil — Bailliage, Verneuil — Fontaine minérale, Verneuil — Mont-Baudry, chemin, Verneuil — Moulin à blé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché...
Résultat n°13
Cote
2 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-1786
Lieu
Andelys (Les), Andelys (Les) — Baillage, Touffreville — Eglise, Vatteville, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
Résultat n°14
Cote
4R191 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1846
Lieu
Evreux, Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement et réorganisation de 1846.
  • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
  • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Pacy, Rugles,...
Résultat n°15
Cote
1 M 127
Date
1816-1822
Lieu
Verneuil
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 1 M Administration générale
  • Réformes administratives
  • Sous-préfectures
  • Projet d'établissement d'une sous-préfecture à Verneuil.
Résultat n°16
Cote
104 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1701-1779
Lieu
Dangu — Baronnie, Gamaches — Chailly, fief, Noyers-près-Dangu — Nainville, baronnie, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Sublet : dont fief de Chailly, baronnie de Dangu, Mesnil-sous-Vienne...
Résultat n°17
Cote
4R172 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1840
Lieu
Evreux, Saint-André, Verneuil, Vernon
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1840.
  • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
  • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
Résultat n°18
Cote
4R137 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1831-1833
Lieu
Verneuil, Vernon, Saint-André
Type de document -
  • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • GARDE NATIONALE
  • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
  • ELECTIONS
  • Renouvellement de 1831
  • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
  • Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.
Résultat n°19
Cote
1 B 689 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651-1683
Lieu
Breteuil, Evreux — Chanoine, Louviers, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
  • Quittances délivrées à Jacques et Samson Duprey - procédure...
Résultat n°20
Cote
4Q/14241 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1794-1799
Lieu
Verneuil
Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
  • Conservation des hypothèques de Verneuil
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 1