Verneuil — Bailliage

Résultat n°1
janvier-août 1727

Date

janvier-août 1727

Cote

15 B 67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- janvier-août 1727
Résultat n°2
juillet-décembre 1631

Date

juillet-décembre 1631

Cote

15 B 58 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises extraordinaires
- juillet-décembre 1631
Résultat n°3
Jacques Néez, cordonnier en la paroisse de la Madeleine de Verneuil, à la requête des frères Langlois, marchands de cette ville, avec criées à Francheville et à Saint-Martin de Cintray

Date

1687-1688

Cote

15 B 84 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Jacques Néez, cordonnier en la paroisse de la Madeleine...
Résultat n°4
Sentences devant le premier échevin perpétuel de la ville et faubourg de Verneuil et subdélégué de l'intendant de la généralité d'Alençon

Date

1719-1720

Cote

15 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Ressort français de la Tour Grise
- Sentences devant le premier échevin perpétuel de la...
Résultat n°5
Procès-verbaux d'enquêtes

Date

1732-1782

Cote

15 B 90 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux d'enquêtes
Résultat n°6
octobre 1696-avril 1701

Date

octobre 1696-avril 1701

Cote

15 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises ordinaires
- octobre 1696-avril 1701
Résultat n°7
Interrogatoires sur faits et articles

Date

1751-1782

Cote

15 B 92 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Interrogatoires sur faits et articles
Résultat n°8
avril 1699-décembre 1700

Date

avril 1699-décembre 1700

Cote

15 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- avril 1699-décembre 1700
Résultat n°9
1776-juillet 1790

Date

1776-juillet 1790

Cote

15 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Délibéraons de familles
- 1776-juillet 1790
Résultat n°10
Adrien et Jean Blanfumé, à Gaudreville-la-Rivière, saisis à la requête de Louis Picquefeu, bourgeois de Rouen, représentant les droits par transport de Jacques de Lieuray, sieur de Gaudreville en partie

Date

1662-1663

Cote

15 B 83 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Adrien et Jean Blanfumé, à Gaudreville-la-Rivière,...
Résultat n°11
janvier 1717-novembre 1718

Date

janvier 1717-novembre 1718

Cote

15 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1717-novembre 1718
Résultat n°12
janvier 1708-mars 1710

Date

janvier 1708-mars 1710

Cote

15 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1708-mars 1710
Résultat n°13
mai 1764-1775

Date

mai 1764-1775

Cote

15 B 97 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Délibéraons de familles
- mai 1764-1775
Résultat n°14
janvier 1737-décembre 1740

Date

janvier 1737-décembre 1740

Cote

15 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1737-décembre 1740
Résultat n°15
1771-1775

Date

1771-1775

Cote

15 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Jugements en la Chambre du Conseil ou en l'auditoire...
- 1771-1775
Résultat n°16
1758-mai 1787

Date

1758-mai 1787

Cote

15 B 72 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- 1758-mai 1787
Résultat n°17
Jean Thiboust, aubergiste à Saint-Martin du Vieux-Verneuil contre Paul Gabriel Fleury, conseiller du roi, assesseur en l'hôtel de ville de Verneuil

Date

1787-1788

Cote

15 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Jean Thiboust, aubergiste à Saint-Martin du Vieux-Verneuil...
Résultat n°18
janvier 1781-décembre 1784

Date

janvier 1781-décembre 1784

Cote

15 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1781-décembre 1784
Résultat n°19
septembre 1586-mars 1587

Date

septembre 1586-mars 1587

Cote

15 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises extraordinaires
- septembre 1586-mars 1587
Résultat n°20
janvier 1724-décembre 1725

Date

janvier 1724-décembre 1725

Cote

15 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1724-décembre 1725
Résultat n°21
avril 1731-juillet 1742

Date

avril 1731-juillet 1742

Cote

15 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- avril 1731-juillet 1742
Résultat n°22
janvier-octobre 1730

Date

janvier-octobre 1730

Cote

15 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier-octobre 1730
Résultat n°23
1745-1769

Date

1745-1769

Cote

15 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Actes généraux du greffe
- Frais : états, déclarations et mémoires de dépens
- 1745-1769
Résultat n°24
janvier 1731-octobre 1732

Date

janvier 1731-octobre 1732

Cote

15 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1731-octobre 1732
Résultat n°25
Procédures

Date

1771-1790

Cote

15 B 82 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures
Résultat n°26
janvier 1785-novembre 1790

Date

janvier 1785-novembre 1790

Cote

15 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1785-novembre 1790
Résultat n°27
Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon et ses complices, évasion des prisons de Verneuil, procès criminel au bailliage de La Loupe, puis au bailliage de Chartres contre Charon, Madeleine Camus, sa femme, François Bineaucé et Marguerite Huret, colporteurs et quincaillers, pour vols au marché de la Loupe

Date

1775-1780

Cote

15 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes criminelles
- Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon...
Résultat n°28
1740-1743

Date

1740-1743

Cote

15 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Jugements en la Chambre du Conseil ou en l'auditoire...
- 1740-1743
Résultat n°29
1630

Date

1630

Cote

15 B 56 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises extraordinaires
- 1630
Résultat n°30
janvier-novembre 1720

Date

janvier-novembre 1720

Cote

15 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- janvier-novembre 1720
Résultat n°31
octobre 1689-mars 1692

Date

octobre 1689-mars 1692

Cote

15 B 50 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises ordinaires
- octobre 1689-mars 1692
Résultat n°32
septembre 1686-décembre 1687

Date

septembre 1686-décembre 1687

Cote

15 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- septembre 1686-décembre 1687
Résultat n°33
avril-octobre 1694

Date

avril-octobre 1694

Cote

15 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- avril-octobre 1694
Résultat n°34
1750-1788

Date

1750-1788

Cote

15 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux de levées de scellés aux presbytères,...
- 1750-1788
Résultat n°35
janvier-décembre 1630

Date

janvier-décembre 1630

Cote

15 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises ordinaires
- janvier-décembre 1630
Résultat n°36
1721-1726

Date

1721-1726

Cote

15 B 66 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- 1721-1726
Résultat n°37
juin 1693-octobre 1696

Date

juin 1693-octobre 1696

Cote

15 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises ordinaires
- juin 1693-octobre 1696
Résultat n°38
Rapports d'experts, estimations

Date

1740-1790

Cote

15 B 89 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Rapports d'experts, estimations
Résultat n°39
1752-1781

Date

1752-1781

Cote

15 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Ressort français de la Tour Grise
- Plaids
- 1752-1781
Résultat n°40
avril-décembre 1586

Date

avril-décembre 1586

Cote

15 B 47 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises ordinaires
- avril-décembre 1586
Résultat n°41
septembre 1691-septembre 1693

Date

septembre 1691-septembre 1693

Cote

15 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- septembre 1691-septembre 1693
Résultat n°42
août 1715-avril 1716

Date

août 1715-avril 1716

Cote

15 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- août 1715-avril 1716
Résultat n°43
1770-1779

Date

1770-1779

Cote

15 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Actes généraux du greffe
- Frais : états, déclarations et mémoires de dépens
- 1770-1779
Résultat n°44
janvier 1769-décembre 1772

Date

janvier 1769-décembre 1772

Cote

15 B 41 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1769-décembre 1772
Résultat n°45
Remise de deux registres trouvés en la vicomté de L'Aigle (1773) - enregistrement des présentations des défendeurs des juridictions des bailliage et vicomté de Verneuil (1719, 1723-1725)

Date

1719-1725

Cote

15 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Actes généraux du greffe
- Remise de deux registres trouvés en la vicomté de L'Aigle...
Résultat n°46
janvier 1701-septembre 1703

Date

janvier 1701-septembre 1703

Cote

15 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1701-septembre 1703
Résultat n°47
mai 1710-avril 1712

Date

mai 1710-avril 1712

Cote

15 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- mai 1710-avril 1712
Résultat n°48
octobre 1697-novembre 1705

Date

octobre 1697-novembre 1705

Cote

15 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- octobre 1697-novembre 1705
Résultat n°49
1730-1749

Date

1730-1749

Cote

15 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux de levées de scellés aux presbytères,...
- 1730-1749
Résultat n°50
février 1688-mars 1690

Date

février 1688-mars 1690

Cote

15 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- février 1688-mars 1690
Résultat n°51
1739

Date

1739

Cote

15 B 73 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Jugements en la Chambre du Conseil ou en l'auditoire...
- 1739
Résultat n°52
Assises du siège et bailliage du Ressort français de la Tour Grise de Verneuil

Date

1569-1576

Cote

15 B 106 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Ressort français de la Tour Grise
- Assises du siège et bailliage du Ressort français de...
Résultat n°53
janvier 1684-octobre 1685

Date

janvier 1684-octobre 1685

Cote

15 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1684-octobre 1685
Résultat n°54
1687

Date

1687

Cote

15 B 93 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Délibéraons de familles
- 1687
Résultat n°55
Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché aux halles de Bourth contre Pierre Job, commis à la grosse forge de Bourth (1753) - homicide par Jacques Barbet sur la personne de Jean Legendre, journalier à Saint-Laurent de Verneuil (1756-1757) - violences sur le chemin du Mont-Baudry, près de la fontaine minérale, contre Louise Girard, servante chez Ferrière au moulin à blé du Cochon, paroisse de la Madeleine de Verneuil (1767)

Date

1720-1784

Cote

15 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché...
Résultat n°56
1735-1769

Date

1735-1769

Cote

15 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, police et administraon
- Nominaons à des offices, suppliques pour admission,...
- 1735-1769
Résultat n°57
janvier 1777-décembre 1780

Date

janvier 1777-décembre 1780

Cote

15 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1777-décembre 1780
Résultat n°58
Contre Etienne Hugues, record, pour violences contre Maurice Bigot : interrogatoire des témoins

Date

1602

Cote

15 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes criminelles
- Contre Etienne Hugues, record, pour violences contre...
Résultat n°59
novembre 1581-septembre 1582

Date

novembre 1581-septembre 1582

Cote

15 B 46 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises ordinaires
- novembre 1581-septembre 1582
Résultat n°60
janvier-décembre 1706

Date

janvier-décembre 1706

Cote

15 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier-décembre 1706
Résultat n°61
janvier-décembre 1643

Date

janvier-décembre 1643

Cote

15 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises ordinaires
- janvier-décembre 1643
Résultat n°62
1599

Date

1599

Cote

15 B 55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises extraordinaires
- 1599
Résultat n°63
février-décembre 1631

Date

février-décembre 1631

Cote

15 B 60 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- février-décembre 1631
Résultat n°64
janvier-juin 1631

Date

janvier-juin 1631

Cote

15 B 57 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences des assises extraordinaires
- janvier-juin 1631
Résultat n°65
Projets de baux judiciaires concernant les biens des familles Noë et Trembley

Date

1787-1790

Cote

15 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Projets de baux judiciaires concernant les biens des...
Résultat n°66
octobre 1693-juin 1697

Date

octobre 1693-juin 1697

Cote

15 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- octobre 1693-juin 1697
Résultat n°67
octobre 1697-avril 1699

Date

octobre 1697-avril 1699

Cote

15 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- octobre 1697-avril 1699
Résultat n°68
Sentences de redditions de comptes de gestion, d'homologation, d'examen de compte

Date

1693-1753

Cote

15 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Sentences de redditions de comptes de gestion, d'homologation,...
Résultat n°69
janvier 1753-décembre 1756

Date

janvier 1753-décembre 1756

Cote

15 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1753-décembre 1756
Résultat n°70
octobre 1703-décembre 1705

Date

octobre 1703-décembre 1705

Cote

15 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- octobre 1703-décembre 1705
Résultat n°71
février 1707-1717

Date

février 1707-1717

Cote

15 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- février 1707-1717
Résultat n°72
janvier 1733-décembre 1736

Date

janvier 1733-décembre 1736

Cote

15 B 33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1733-décembre 1736
Résultat n°73
janvier-octobre 1730

Date

janvier-octobre 1730

Cote

15 B 69 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- janvier-octobre 1730
Résultat n°74
septembre 1686-octobre 1691

Date

septembre 1686-octobre 1691

Cote

15 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Dictums
- septembre 1686-octobre 1691
Résultat n°75
janvier 1773-décembre 1776

Date

janvier 1773-décembre 1776

Cote

15 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1773-décembre 1776
Résultat n°76
janvier 1741-décembre 1747

Date

janvier 1741-décembre 1747

Cote

15 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1741-décembre 1747
Résultat n°77
janvier 1757-décembre 1760

Date

janvier 1757-décembre 1760

Cote

15 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Plumif
- Registres d'audiences ordinaires
- janvier 1757-décembre 1760
Résultat n°78
Assises mercuriales

Date

1706

Cote

15 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Actes généraux du greffe
- Assises mercuriales
Résultat n°79
avril 1739-août 1784

Date

avril 1739-août 1784

Cote

15 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Ressort français de la Tour Grise
- Plumif
- avril 1739-août 1784
Résultat n°80
Procédures

Date

1682-1767

Cote

15 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures

Résultats de la recherche

janvier-août 1727

Date

Cote

juillet-décembre 1631

Date

Cote

Jacques Néez, cordonnier en la paroisse de la Madeleine de Verneuil, à la requête des frères Langlois, marchands de cette ville, avec criées à Francheville et à Saint-Martin de Cintray

Date

Cote

Sentences devant le premier échevin perpétuel de la ville et faubourg de Verneuil et subdélégué de l'intendant de la généralité d'Alençon

Date

Cote

Procès-verbaux d'enquêtes

Date

Cote

octobre 1696-avril 1701

Date

Cote

Interrogatoires sur faits et articles

Date

Cote

avril 1699-décembre 1700

Date

Cote

1776-juillet 1790

Date

Cote

Adrien et Jean Blanfumé, à Gaudreville-la-Rivière, saisis à la requête de Louis Picquefeu, bourgeois de Rouen, représentant les droits par transport de Jacques de Lieuray, sieur de Gaudreville en partie

Date

Cote

janvier 1717-novembre 1718

Date

Cote

janvier 1708-mars 1710

Date

Cote

mai 1764-1775

Date

Cote

janvier 1737-décembre 1740

Date

Cote

1771-1775

Date

Cote

1758-mai 1787

Date

Cote

Jean Thiboust, aubergiste à Saint-Martin du Vieux-Verneuil contre Paul Gabriel Fleury, conseiller du roi, assesseur en l'hôtel de ville de Verneuil

Date

Cote

janvier 1781-décembre 1784

Date

Cote

septembre 1586-mars 1587

Date

Cote

janvier 1724-décembre 1725

Date

Cote

avril 1731-juillet 1742

Date

Cote

janvier-octobre 1730

Date

Cote

1745-1769

Date

Cote

janvier 1731-octobre 1732

Date

Cote

Procédures

Date

Cote

janvier 1785-novembre 1790

Date

Cote

Date