Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Idem à Poiley

    Date

    1775

    Cote

    6 B 168 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel,...
    • Idem à Poiley
  2. Résultat n°2

    Idem à Pullay

    Date

    1775

    Cote

    6 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel,...
    • Idem à Pullay
  3. Résultat n°3

    Idem à Gauville

    Date

    1775

    Cote

    6 B 167 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel,...
    • Idem à Gauville
  4. Résultat n°4

    Idem au marché de Verneuil

    Date

    1775

    Cote

    6 B 166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel,...
    • Idem au marché de Verneuil
  5. Résultat n°5

    Saisie réelle des biens provenant de la succession de Pierre François Le Mercier, curé de La Madeleine de Verneuil : criées à La Madeleine

    Date

    1775

    Cote

    6 B 165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel,...
    • Saisie réelle des biens provenant de la succession...