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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
15 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1788
Lieu
Verneuil — Bailliage, Verneuil — Saint-Martin-du-Vieux-Verneuil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Jean Thiboust, aubergiste à Saint-Martin du Vieux-Verneuil...