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Résultat n°1

Quatorzième volume contenant les abbayes, chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés de La Croix-Saint-Leufroy, de Vernon, de Pacy, d'Ivry et de Nonancourt.

Date

XVIIIe siècle

Cote

G35

Résultat n°2

Copie informe d'un arrêt du Grand Conseil du Roi, du 7 juin 1633, rendu entre le chapitre de Vernon, d'une part, et Jossé Godefroy, fermier « du nouveau cinq sols pour muid de vin entrant dans la ville de Vernon ». Le Conseil déclare « lesdits doyen, chanoines et chappitre exempts dudit droit de 5 sols pour le vin qu'ils feront entrer en ladite ville, tant de leurs dixmes que fruicts de leurs bénéfices, et condamne ledit Godefroy à rendre et restituer ausdits doyen, chanoines et chapitre les sommes de deniers qu'ilz justifieront avoir paiées pour raison dudit droict. ».

Date

-

Cote

G278

Résultat n°3

De 11 juin 1671 au 7 juillet 1673.

Date

1671-1673

Cote

G279

Résultat n°4

Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

Date

1113-1350

Cote

G6

Résultat n°5

Du 7 avril 1679 au 6 septembre 1680.

Date

1679-1680

Cote

G280

Résultat n°6

Pièces de la procédure poursuivie devant le lieutenant général du bailliage de Gisors au siège de Vernon, et en appel devant le parlement de Rouen, par le chapitre collégial de Vernon, contre les héritiers de Gabriel de La Vigne, pour le recouvrement du capital et des arrérages « d'une rente de 40 livres, de l'obligation de Jean Le Guay, à la caution solidaire dudit Gabriel de La Vigne, due audit chapitre suivant le contrat passé au tabellionage de Vernon le 19° jour de novembre 1644. ».

Date

1674-1680

Cote

G300

Résultat n°7

Pièces de procédure et enquête faite devant le lieutenant général du bailliage de Gisors, président du présidial d'Andely, à la requête du chapitre collégial de Vernon, contre Nicolas Damonville, sieur de Limay, lieutenant ancien civil et général criminel au siège de Vernon, accusé d'avoir le jour de l'Assomption 1683 usurpé les stalles du choeur de l'église réservées aux chanoines, et, à la suite des observations qui lui avaient été faites, « de s'être jette sur le sieur de La Gombaude, chanoine et de l'avoir pris par le collet de son surplis qu'il aurait rompu et lacéré au conspect de grand nombre de personnes qui estoient dans ladicte église pour y entendre les vespres » ; ces violences avaient obligé le chapitre à dire les vêpres dans la nef.

Date

1663

Cote

G301