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Procès-verbaux d'arpentage des terres de la fabrique par Jean Gobert, Charles Herpin, Adrien de Laplace, Cosme Tournel, Clément Prieur, Joseph Ridel, arpenteurs-jurés au bailliage de Gisors, Jacques Thiberge et Guillaume Hulot, arpenteurs ordinaires en la maîtrise des Eaux et Forêts de Vernon et Andely, Antoine et Jean-Baptiste Chouquet, arpenteurs-jurés aux sièges de bailliage, eaux et forêts du comté de Gournay. (Des plans figuratifs des terres arpentées accompagnent la plupart de ces procès-verbaux.).

G607

XVIIIe-1766

Andelys (villes des), Gisors, Vernon (Forêt de)

Ordonnances des maîtres des Eaux et Forêts, prescrivant de laisser jouir les religieux de Mortemer des droits, usages et privilèges qui leur appartenaient dans les forêts de Lyons, Vernon, Andely et Bacqueville et qui avaient été confirmés par le roi Charles IV Le Bel en 1322 et par Jean, duc de Normandie, en 1349 (1398-1492) ; – mandement pour la délivrance aux religieux de Mortemer de douze chênes de la forêt de Lyons, « ny des pires, ny des meilleurs », pour être employés aux réparations de leur maison et de leur église (1555) ; – id., de trente-trois cordes de bois de la forêt de Lyons pour le chauffage de l'abbaye (1680).

H594

1322-1680

Andelys (Les), Forêt (La), Bacqueville (Forêt de), Lyons-la-Forêt (Forêt de), Mortemer (Abbaye de), sise à Lisors, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Vernon (Forêt de)

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Droits du chapitre dans la forêt de Vernon.

G288

1186-1781

Vernon (Forêt de), Vernon (Prieuré de la Madeleine-les-Vernon)

Aveux et déclarations rendus par les curés de Corbie aux abbé, prieur et religieux du prieuré de Sausseuse, seigneurs de Tilly, à Charles de Tilly, chevalier, « capitaine des chasses et plaisirs de Sa Majesté ès forests d'Andely, Vernon, buissons de Blanc et de Bacqueville », seigneur de Corbie (1650-1673), à Claude d'Arcona, sa veuve (1698), à Charles de Tilly, lieutenant du Roi au gouvernement de l'Ile-de-France (1712), à Jean de La Grandière (1652), Charles de La Grandière (1673-1698), Jacques-Charles de La Grandière (1716), seigneurs de Grimonval, et à Henri de Gaillardbois, seigneur de Corbie (1758), pour des terres relevant des seigneuries de Corbie et de Grimonval.

G515

1650-1758

Andelys (villes des), Bacqueville, Buissons-de-Blanc (fief des), Corbie, Grimonval, Ile-de-France (L'), Saulseuze (Prieuré de Notre-Dame de), Tilly, Vernon (Forêt de)

Vernon, etc.

H1405

1260-1779

Monts-de-Longeville, près Vernon, Normandie (La), Trésor (Abbaye du), Vernon (Forêt de), Vernon (Ville de)

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Copies d'actes de donation, de vente et d'échange passés au profit de l'abbaye par Mathilde, dame de Cailly et de Baudemont (1231), Nicolas de Grimonval (1252), Jean Baron (1253), Simon de Lû (1273), Mathieu de Freneuse et Mathilde de Baudemont, sa femme (1266), Goël de Baudemont et Péronnelle, sa femme (1246), Eustache de Saint-Rémy et Alice, sa femme (1241), et des bulles d'indulgences accordées à l'abbaye le jour de l'anniversaire de la dédicace de l'église par le pape Innocent IV (1246) ; – copies de titres établissant les droits d'usage appartenant dans la forêt d'Andely aux possesseurs du fief Fleury, sis à Guiseniers (1403-1483) ; – copies des lettres patentes de François 1er ordonnant « aux baillis de Rouen, Caux, Évreux, Gisors, Caen, Coustentein, Saint-Saulveur-Lendelin et Mortaing, vicontes, advocats, procureurs et receveurs ordinaires desdits baillages, ou leurs lieuxtenants généraulx ou particulliers, substituez et commis », de procéder à la réunion au domaine du roi « de toutes et chacunes les terres, seigneuries, justices et jurisdictions, rentes, revenus et possessions qu'ils sçauront et trouveront avoir esté allienez et desmembrez dudit domayne » (1532), – des lettres patentes de Henri II confirmant les droits d'usage de l'abbaye du Trésor dans la forêt de Vernon (1554) ; – mémoire concernant les différends soulevés entre l'abbaye du Trésor et le président d'Anviray au-sujet de la mouvance de plusieurs pièces de terre situées à Valcorbon, à Écos, à Bus, au Bosc-Roger-sous-Bacquet et à Baudemont (XVIIe siècle).

H1370

1231-1779

Baudemont, Bosc-Roger-sous-Bacquet (Le), Bus (Le), Caën, Caux (le pays de), Cotentin (Le), Ecos, Evreux (Ville), Fleury (fief de), sis à Guiseniers, Gisors, Guiseniers, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Trésor (Abbaye du), Val-Corbon (Le), Vernon (Forêt de)

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Contrat de constitution par l'abbaye au profit de Jean Sainctard, sergent dangereux en la forêt royale de Vernon, d'une rente de 142 livres 17 sous 6 deniers tournois, au capital de 2,000 livres tournois (1644) ; – reconnaissance d'une rente de 3 livres 15 sous 10 deniers due par l'abbaye du Trésor au prieuré conventuel de Sainte-Madeleine de Villarceaux, ordre de Saint-Benoît (1681) ; – emprunt par les religieuses du Trésor d'une somme de 6,300 livres destinée à payer les dettes de l'abbaye (1774).

H1411

1644-1774

Trésor (Abbaye du), Vernon (Forêt de), Villarceaux

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Registre de recette des rentes et revenus de l'abbaye. On a transcrit en tête de chaque chapitre de nombreuses copies de chartes et de titres originaux justifiant les droits de propriété de l'abbaye, et ce registre, primitivement destiné à l'enregistrement des recettes, est devenu par ce fait un véritable cartulaire. En tête du registre : « table des Chartres et autres papiers de l'abbaye du Trésor contenus dans le présent registre » ; – p. 1 : copie de l'aveu rendu à la Chambre des comptes de Rouen par l'abbaye du Trésor le 27 juillet 1672 ; – p. 7 : « droits de patronnage des cures du Bus et d'Écos, au sixième tour pour l'abaye et cinq tours consécutifs pour les seigneurs de Claire Pannilleuse ou leurs représentants, aujourd'hui, en 1755, M. le comte de Bouville » ; – p. 9 : Écos ; – p. 11 : la ferme de la Bassecour ; – p. 23 : la terre et seigneurie du Valcorbon ; – p. 47 : « fief de Saint-Remi. La ferme de Saint-Remi consistant en un manoir seigneurial, le pressoir étant dans ledit manoir, pour pressurer vin et cidre..., etc. » ; – p. 67 : « la terre et seigneurie de Phippou » ; – p. 89 : « fief de Fleury, sis à Guiseniers » ; – p. 103 : « dixme de Fourges » ; – p. 115 : « dixme et terres du Mesnil » ; – p. 121 : Ambleville ; – p. 127 : Bantelu ; – p. 133 : Bout-du-Bois ; – p. 445 : Guiry ; – p. 153 : « chaufage de bois dans la forêt de Vernon » ; – p. 161 : domaine de Vernon ; – p. 471 : domaine de Mantes et Meulan ; – p. 175 : domaine de la Roche-Guyon ; – p. 179 : « la Vente-des-Bourses de Saint-George, diocèse de Séez » ; – p. 187 : Guerny ; – p. 195 : rentes sur l'hôtel de ville de Pari ; – p. 203 : « rentes hipothèques » ; – p. 239 : « prairies de Saint-Remi » ; – p. 241 : « prez Corbon » ; – p. 247 : « prez Crespin » ; – p. 253 : « vigne et masure à Vernonnet » ; – p. 261 : « vigne à Vesillon » : – p. 267 : « domaine de Fontaine-Châtel » : – p. 273 : «rentes seigneuriales à Vernon, Vernonnet, Bisi, Gamilli, etc., et gort à Vernonnet » ; – p. 277 : Fours ; – p. 291 : « fief de la Brosse » ; – p. 303 : « Meserey ou Faudis » ; – p. 305 : « le Pré-Rayer » ; – p. 333 : « la baronnie d'Ivry ; » ; – p. 351 : « Courcel près Gisors » ; – p. 359 : «. Guiry et Cléry » ; – p. 532 : «transaction passée devant les notaires de Rouen, le 3 juin 1712, entre les dames abbesse et religieuses de l'abaye royalle du Trésor et messire Pierre d'Anviray, chevalier, seigneur de Machonville, baron de Baudemont, etc. » ; – p. 547 : « lettre du Roy Louis XIII pour l'établissement d'une foire en l'abbaye du Trésor le jour de Saint-Jean et Saint-Cristofle, donnée en l'année 1639 » ; – p. 549 : « copies des Chartres des seigneurs du Bus » ; – p. 553 : copies des contracts ou revalidations de rentes » ; – p. 572-585 : copies des lettres des rois de France et d'Angleterre portant donations, confirmations ou privilèges au profit de l'abbaye ; – p. 586 : copie de la bulle de Grégoire IX accordant l'exemption des droits de dîmes et divers privilèges à l'abbaye du Trésor (1230) ; – p. 589 : copie du procès-verbal de la consécration du grand autel de l'église de l'abbaye par Charles II de Balzac, évêque de Noyon, le 23 septembre 1622, « tel qu'il s'est trouvé dans la boëtte des reliques reposées dans le nouvel autel fait en 1772 s ; – p. 593-607 : copies de diverses chartes de donation et de lettres patentes des rois de France portant donations, confirmations ou amortissement des biens de l'abbaye ; – p. 622-637 : tables des matières et des documents transcrits dans le registre.

H1410

XVIIIe siècle

Ambleville, Angleterre (L'), Banthelu (fief de), Basse-cour (la ferme de la), Baudemont, Bisy, près Vernon, Bourses de Saint-George (Les), près de Séez, Bout-du-Bois (fief du), Brosse (triège de la) situé à la Forêt du Parc, Bus (Le), Bus-Saint-Rémy (Abbaye du trésor au), Clère-Panilleuse (fief de), Cléry, Corbon (fief de), Crespin (Les Prés), Ecos, Fautis, fief, Fipou, Fleury (fief de), sis à Guiseniers, Fontaine-Châtel, Fourges, Fours, Gamilly, sis à Vernon, Guerny, Guiry, Ivry, Machonville (fief de), Mantes, Meseray, Meulan, Paris (ville), Pré-Rayer (le), Roche-Guyon (La), Rouen (ville), Saint-Rémy (fief de), Trésor (Abbaye du), Val-Corbon (Le), Vernon (Forêt de), Vernonnet, Vézillon

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Ordonnance de Jean de Garencières, maître enquêteur des Eaux et Forêts de France, de Normandie et de Picardie, maintenant, après enquête, le prieur de Pressagny-l'Orgueilleux dans ses droits d'usage dans la forêt de Vernon, conformément au mandement adressé en 1412 par le roi Charles VI au maître des Eaux et Forêts de Normandie et au verdier de la forêt de Vernon (1413) ; – copie de la déclaration des revenus du prieuré de Pressagny-l'Orgueilleux, membre dépendant de l'abbaye de Bernay, fournie au Roi, en sa Chambre des Comptes de Normandie, par dom Louis Pisant, religieux de l'ordre de Saint-Benoît, prieur titulaire (1692) ; – bail à ferme des revenus du prieuré, passé par dom Jean-Louis de la Clef, prieur, à Jacques-Pierre Chauvet, laboureur, moyennant un prix de fermage annuel de 2000 livres (1788).

H971

1413-1788

Picardie (La), Pressagny-l'Orgueilleux (Prieuré de), Vernon (Forêt de)

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Écos.

H1389

1252-1774

Andelys (Les), Forêt (La), Bois-l'Abbesse (triège situé à Ecos), Bourdonnière (triège de la), sis à Ecos, Busleroy (Le), triège sis à Ecos, Ecos, Gauville, Montet (Le), triège à Ecos, Sausseuse (Prieuré de), Thuit (Le), Torte-Roie (La), triège sis à Ecos, Trésor (Abbaye du), Valicourt (fief de), Vernon (Forêt de)

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Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor », fils de Pierre Contrée, et Marie, sa femme, moyennant une somme de quatre livres et demie tournois, de trois pièces de terre et d'une maison situées à Vernonnet (apud Vernonmellurn), ainsi que d'une rente de douze deniers assignée sur deux maisons sises au même lieu (1243) ; – cession par Adeline La Rousse et Thomas Le Roux, son fils, à Simon de Malesères, de tous leurs droits sur une vigne située dans la paroisse de Saint-Marcel, entre les vignes de Renous et de Hugues Mulot, moyennant 14 sous parisis (1272) ; – donation à l'Hôtel-Dieu par Guillaume, fils de Robin Bence, d'une rente de 18 deniers assignée sur tous les biens du donateur sis à Portmort (1302) – acte d'envoi en possession au profit de la prieure et du couvent de la Maison-Dieu de Vernon, par le lieutenant du vicomte de Gisors à Vernon, de la maison où habitait Pierre Du Chastel, sise sur le pont de Vernon, « en laquelle meson le lieutenant du viconte ne trouva nuls biens, si comme il dit, fors aucunes viez lettres » (1319) ; – bail à fieffe passé par « les religieuses, la prieure et couvent de l'Ostel-Dieu de Saint Louys de Vernon » à Pierre de la Cour, d'une maison et masure sise paroisse Notre-Dame de Vernon, « entre les murs de ladicte ville, d'une part, et Robert Perquin, d'autre, aboutant au chemin Le Roy d'un bout et les hoirs Raoul Le Porc, d'autre », moyennant une rente annuelle de 40 sous parisis (1362) ; – sentence de la vicomté du bourgage de Vernon, adjugeant par décret à Robert Lefèvre, prêtre, procureur des religieuses hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Vernon, « ung moullin à blé avec la meson, l'estanc et lieu, ainsi que tout se pourporte, assis à Saint-Marcel, joingnant d'un costé et d'un bout le chemin du Roy, d'autre costé Jehan Bracheul et d'autre bout ledit chemin du Roy », faute de payement de quatorze années d'une rente de deux setiers de blé due auxdites religieuses hospitalières de Vernon par les représentants de Guillot Godin (1457) ; – ventep ar Antoine Batencourt à noble homme Jacques Restout, sieur de Fontaines, de cinq vergées de terre sises en la paroisse Notre-Dame d'Andé, pour le prix de 20 livres tournois (1542) ; –copies collationnées des lettres patentes des rois Louis XIII (1620) et Louis XIV (1646) confirmant les droits, privilèges et exemptions des religieuses hospitalières de Vernon : « Nos chères et bien amées et dévotes oratrices les religieuses, prieure et couvent de l'hostel et maison Dieu de Vernon et Valdreuil y annexé nous ont fait remonstrer que le feu roy saint Louis fonda ledict hospital pour la retraicte des pauvres mallades et pour subvenir à la nourriture des chappelains et religieuses qui y célèbrent journellement le service divin, dotta ledict hospital de quelques rentes et chauffages sur nos forests du Pont-de-1'Arche, Andely et Vernon, tant pour lesdicts mallades, chappelains et religieuses dudict Hostel-Dieu de Vernon et annexé du Valdreuil à iceluy, bois à bastir et reparer leurs édifices, ensemble leur accorda plusieurs privillèges, exemptions et droicts de francs fiefz et nouveaux acquests, de décymes, d'amortissements, rentes constituées sur le temporel des églises, de travers, ponts et passages, subsides, quatriesmes et seiziesmes des vins qu'ilz vendent de leur revenu, de fournir aucune munitions, vivre ny solde de gens de guerre et fortifications de villes et droicts d'entrée du vin... » ; – aveu rendu par le receveur de l'Hôtel-Dieu de Vernon à Nicolas-Louis Jubert, chevalier, comte de Bouville, marquis de Clère-Panilleuse, pour des terres appartenant audit Hôtel-Dieu, sises à Mézières et à Panilleuse et relevant du marquisat de Panilleuse (1746) ; – sentence du bailliage de Pacy et pièces de procédure produites audit bailliage et, en appel, devant la Cour, dans l'instance pendante entre Jacques Eschard, brigadier en la prévôté générale des monnaies de France, demeurant à Pacy, d'une part, et les religieuses hospitalières de Vernon, d'autre part, au sujet du remboursement des frais de noviciat et de la restitution des meubles personnels de la demoiselle Eschard, entrée au couvent comme postulante et sortie avant d'avoir fait sa profession (1768-1769) ; – état des créances féodales dues au marquisat de Clère-Panilleuse sur les biens possédés par le bureau des pauvres de Vernon (1792).

H1708

1243-1792

Andé, Andelys (Les), Forêt (La), Bouville (fief de), Clère-Panilleuse (fief de), Fontaines (fief de), Pacy-sur-Eure, Panilleuse, Pont-de-l'Arche (Forêt de), Saint-Marcel-de-Longueville, près Vernon, Vaudreuil (Le), Vernon (Forêt de), Vernon (Hôtel-Dieu de Saint-Louis de), Vernonnet

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Corbie.

H1583

1682

Andelys (Les), Forêt (La), Bacqueville, Galvardine (triège de la) sis à Corbie, Gasny, Vernon (Forêt de)

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