Vernon — Bailliage

Résultat n°1
juillet 1786-juillet 1787

Date

juillet 1786-juillet 1787

Cote

16 B 318 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- juillet 1786-juillet 1787
Résultat n°2
janvier-novembre 1716

Date

janvier-novembre 1716

Cote

16 B 477 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-novembre 1716
Résultat n°3
1767

Date

1767

Cote

16 B 297 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- 1767
Résultat n°4
janvier-juin 1670

Date

janvier-juin 1670

Cote

16 B 401 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1670
Résultat n°5
janvier-juin 1690

Date

janvier-juin 1690

Cote

16 B 433 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1690
Résultat n°6
1726

Date

1726

Cote

16 B 486 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1726
Résultat n°7
mars 1779-avril 1780

Date

mars 1779-avril 1780

Cote

16 B 311 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- mars 1779-avril 1780
Résultat n°8
1710

Date

1710

Cote

16 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté, élecon : présentaons des demandeurs...
- 1710
Résultat n°9
1749

Date

1749

Cote

16 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- 1749
Résultat n°10
février-décembre 1686

Date

février-décembre 1686

Cote

16 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- février-décembre 1686
Résultat n°11
1694

Date

1694

Cote

16 B 667 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1694
Résultat n°12
juin 1765-mars 1766

Date

juin 1765-mars 1766

Cote

16 B 295 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- juin 1765-mars 1766
Résultat n°13
1732

Date

1732

Cote

16 B 263 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- 1732
Résultat n°14
octobre-décembre 1659

Date

octobre-décembre 1659

Cote

16 B 362 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- octobre-décembre 1659
Résultat n°15
Bailliage et vicomté : présentations des sièges

Date

janvier-mars 1713

Cote

16 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage et vicomté : présentations des sièges
Résultat n°16
1698

Date

1698

Cote

16 B 880 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1698
Résultat n°17
janvier 1730-octobre 1733

Date

janvier 1730-octobre 1733

Cote

16 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Affirmaons
- Greffe des affirmaons de Vernon
- janvier 1730-octobre 1733
Résultat n°18
1699

Date

1699

Cote

16 B 881 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1699
Résultat n°19
1703

Date

1703

Cote

16 B 460 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1703
Résultat n°20
1706

Date

1706

Cote

16 B 679 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1706
Résultat n°21
janvier 1717-février 1718

Date

janvier 1717-février 1718

Cote

16 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- janvier 1717-février 1718
Résultat n°22
1691

Date

1691

Cote

16 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- 1691
Résultat n°23
juin-octobre 1674

Date

juin-octobre 1674

Cote

16 B 715 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- juin-octobre 1674
Résultat n°24
1713

Date

1713

Cote

16 B 895 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1713
Résultat n°25
1780-1783

Date

1780-1783

Cote

16 B 963 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1780-1783
Résultat n°26
1665

Date

1665

Cote

16 B 637 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1665
Résultat n°27
1681

Date

1681

Cote

16 B 720 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- 1681
Résultat n°28
1655

Date

1655

Cote

16 B 835 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1655
Résultat n°29
octobre-décembre 1663

Date

octobre-décembre 1663

Cote

16 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- octobre-décembre 1663
Résultat n°30
1672-1673

Date

1672-1673

Cote

16 B 824 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Plumif
- 1672-1673
Résultat n°31
Vernon : collégiale et chapitre Sainte-Geneviève (fabrique), Hôtel-Dieu, religieuses de Bizy

Date

1652-1740

Cote

16 B 806 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
- Pièces de procédure, rentes concernant des établissements...
- Vernon : collégiale et chapitre Sainte-Geneviève (fabrique),...
Résultat n°32
1662

Date

1662

Cote

16 B 843 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1662
Résultat n°33
Charles de Caruel, seigneur du Buquet, paroisse de Sainte-Geneviève-les-Gasny, à la requête de Roger de La Garenne, seigneur de Douains

Date

1671-1692

Cote

16 B 576 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Charles de Caruel, seigneur du Buquet, paroisse de...
Résultat n°34
janvier-août 1707

Date

janvier-août 1707

Cote

16 B 55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté, élecon : présentaons des demandeurs...
- janvier-août 1707
Résultat n°35
février-décembre 1721

Date

février-décembre 1721

Cote

16 B 481 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- février-décembre 1721
Résultat n°36
1681-1682

Date

1681-1682

Cote

16 B 863 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1681-1682
Résultat n°37
1678

Date

1678

Cote

16 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1678
Résultat n°38
Martin de La Vigne de Villez-sous-Bailleul, et Jacques Fleurie, archer

Date

1644-1688

Cote

16 B 558 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Martin de La Vigne de Villez-sous-Bailleul, et Jacques...
Résultat n°39
mars-octobre 1669

Date

mars-octobre 1669

Cote

16 B 399 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- mars-octobre 1669
Résultat n°40
1700

Date

1700

Cote

16 B 882 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1700
Résultat n°41
janvier 1696-novembre 1697

Date

janvier 1696-novembre 1697

Cote

16 B 91 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Registre des défauts
- janvier 1696-novembre 1697
Résultat n°42
août 1700-avril 1702

Date

août 1700-avril 1702

Cote

16 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Affirmaons
- Greffe des affirmaons de Vernon
- août 1700-avril 1702
Résultat n°43
juin-août 1697

Date

juin-août 1697

Cote

16 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté et prévôté : présentaons des demandeurs...
- juin-août 1697
Résultat n°44
Compte de la régie des immeubles

Date

1693-1698

Cote

16 B 574 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Charles Blondel, Jacques De May, Catherine Le Normand,...
- Compte de la régie des immeubles
Résultat n°45
janvier-mars 1659

Date

janvier-mars 1659

Cote

16 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-mars 1659
Résultat n°46
1720

Date

1720

Cote

16 B 902 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1720
Résultat n°47
avril 1757-février 1759

Date

avril 1757-février 1759

Cote

16 B 767 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- avril 1757-février 1759
Résultat n°48
1727

Date

1727

Cote

16 B 698 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1727
Résultat n°49
1727

Date

1727

Cote

16 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- 1727
Résultat n°50
février 1656-décembre 1659

Date

février 1656-décembre 1659

Cote

16 B 529 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- productions
- Registres
- février 1656-décembre 1659
Résultat n°51
1711

Date

1711

Cote

16 B 893 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1711
Résultat n°52
1698

Date

1698

Cote

16 B 671 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1698
Résultat n°53
1681

Date

1681

Cote

16 B 654 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1681
Résultat n°54
Nicolas Charité, maître du pont de Vernon, et Mathieu Charité, voiturier

Date

1649-1670

Cote

16 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Famille Charité
- Nicolas Charité, maître du pont de Vernon, et Mathieu...
Résultat n°55
1723

Date

1723

Cote

16 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté, Eaux et Forêts et élecon (registre...
- 1723
Résultat n°56
1790

Date

1790

Cote

16 B 521 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1790
Résultat n°57
1705

Date

1705

Cote

16 B 678 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1705
Résultat n°58
1736-1738

Date

1736-1738

Cote

16 B 491 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1736-1738
Résultat n°59
1752-1754

Date

1752-1754

Cote

16 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1752-1754
Résultat n°60
octobre 1701-juillet 1703

Date

octobre 1701-juillet 1703

Cote

16 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage : présentaons des demandeurs et défendeurs
- octobre 1701-juillet 1703
Résultat n°61
1746

Date

1746

Cote

16 B 930 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1746
Résultat n°62
1701

Date

1701

Cote

16 B 883 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1701
Résultat n°63
1670

Date

1670

Cote

16 B 853 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1670
Résultat n°64
1677

Date

1677

Cote

16 B 650 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1677
Résultat n°65
Famille Lebret, laboureurs, contre Bertin Gues- nier, receveur de la seigneurie du Hallot (1617) - contre Philippe et Nicolas Estienne, marchands (1718-1719)

Date

1617-1719

Cote

16 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Famille Lebret, laboureurs, contre Bertin Gues- nier,...
Résultat n°66
février-décembre 1679

Date

février-décembre 1679

Cote

16 B 718 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- février-décembre 1679
Résultat n°67
janvier-mai 1664

Date

janvier-mai 1664

Cote

16 B 846 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-mai 1664
Résultat n°68
1716-1717

Date

1716-1717

Cote

16 B 688 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1716-1717
Résultat n°69
1767-1768

Date

1767-1768

Cote

16 B 949 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1767-1768
Résultat n°70
1742

Date

1742

Cote

16 B 753 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1742
Résultat n°71
mai 1782-mai 1784

Date

mai 1782-mai 1784

Cote

16 B 331 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs des causes sommaires
- mai 1782-mai 1784
Résultat n°72
1689

Date

1689

Cote

16 B 431 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1689
Résultat n°73
1766

Date

1766

Cote

16 B 502 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1766
Résultat n°74
novembre 1702-février 1703

Date

novembre 1702-février 1703

Cote

16 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Vicomté et prévôté : présentaons des demandeurs et...
- novembre 1702-février 1703
Résultat n°75
1694

Date

1694

Cote

16 B 876 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1694
Résultat n°76
1708

Date

1708

Cote

16 B 890 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes criminelles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1708
Résultat n°77
1691

Date

1691

Cote

16 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Pièces de procédure
- 1691
Résultat n°78
février-mars 1656

Date

février-mars 1656

Cote

16 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- février-mars 1656
Résultat n°79
1779

Date

1779

Cote

16 B 510 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1779
Résultat n°80
1761

Date

1761

Cote

16 B 291 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumifs toutes causes
- 1761

Résultats de la recherche

juillet 1786-juillet 1787

Date

Cote

janvier-novembre 1716

Date

Cote

1767

Date

Cote

janvier-juin 1670

Date

Cote

janvier-juin 1690

Date

Cote

1726

Date

Cote

mars 1779-avril 1780

Date

Cote

1710

Date

Cote

1749

Date

Cote

février-décembre 1686

Date

Cote

1694

Date

Cote

juin 1765-mars 1766

Date

Cote

1732

Date

Cote

octobre-décembre 1659

Date

Cote

Bailliage et vicomté : présentations des sièges

Date

Cote

1698

Date

Cote

janvier 1730-octobre 1733

Date

Cote

1699

Date

Cote

1703

Date

Cote

1706

Date

Cote

janvier 1717-février 1718

Date

Cote

1691

Date

Cote

juin-octobre 1674

Date

Cote

1713

Date

Cote

1780-1783

Date

Cote

1665

Date

Cote

1681