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  1. Résultat n°1

    Pierre Duclos, laboureur à Bizy

    Date

    1690

    Cote

    16 B 595 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Pierre Duclos, laboureur à Bizy
  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion des biens et revenus des enfants de Jean Gouel, de Bizy, par Pierre Foubert maître tonnelier

    Date

    1661

    Cote

    16 B 1528 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Comptes de gestion des biens et revenus des enfants...
  3. Résultat n°3

    Michel Chevallier, marchand épicier à Bizy : saisie

    Date

    1691-1692

    Cote

    16 B 1504 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Michel Chevallier, marchand épicier à Bizy : saisie
  4. Résultat n°4

    Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier (1700). — Jouan contre Aubert : tutelle à Gisancourt (1767). — Jubert contre Antoine de Cuverville sieur de Sainte-Colombe : décret (1688-1709) - contre Jean Baptiste François de Verthamont : rente (1730) - contre Jean Baptiste Joseph Gayot : maisons à Paris (1735) - contre le marquis de Béthune : succession Martin (s.d., XVIIIe s.) - contre Fouquet de Belle Isle : domaine de Bizy (s.d., XVIIIe s.) - contre Hellouin de Mesnilbus et les carmélites de Rouen : décret (1712-1729 et s.d.)

    Date

    1688-1767

    Cote

    104 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier...