Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1365 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743-1744
Lieu
Vernon — Gamilly, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Barnabé Dutard, et Pierre Le Loutre, vignerons de Gamilly
Résultat n°2
Cote
16 B 1542 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1739
Lieu
Vernon — Gamilly, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Mathieu Langlois, marchand tonnelier de Gamilly : état,...
Résultat n°3
Cote
16 B 794 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651-1787
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Gamilly
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Approvisionnement de la ville : réglementation blé...