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  1. Résultat n°1

    Barnabé Dutard, et Pierre Le Loutre, vignerons de Gamilly

    Date

    1743-1744

    Cote

    16 B 1365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Barnabé Dutard, et Pierre Le Loutre, vignerons de Gamilly
  2. Résultat n°2

    Mathieu Langlois, marchand tonnelier de Gamilly : état, décret, distribution des deniers

    Date

    1738-1739

    Cote

    16 B 1542 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Mathieu Langlois, marchand tonnelier de Gamilly : état,...
  3. Résultat n°3

    Approvisionnement de la ville : réglementation blé et pain, boucherie, vols de blé en 1775 (sédition) - droits de hallage, minage et mesurage (1673-1787) - remuage (1675-1676) - pâturage à Gamilly (1698)

    Date

    1651-1787

    Cote

    16 B 794 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Approvisionnement de la ville : réglementation blé...