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  1. Résultat n°1

    Vernon : collégiale et chapitre Sainte-Geneviève (fabrique), Hôtel-Dieu, religieuses de Bizy

    Date

    1652-1740

    Cote

    16 B 806 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Pièces de procédure, rentes concernant des établissements...
    • Vernon : collégiale et chapitre Sainte-Geneviève (fabrique),...
  2. Résultat n°2

    Droits de contrôle des greffes perçus par les religieuses de l’Hôtel-Dieu de Vernon - fermes des greffes

    Date

    1626-1710

    Cote

    16 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Actes généraux du greffe
    • Droits de contrôle des greffes perçus par les religieuses...