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  1. Résultat n°1

    Saisies à la requête de Nicolas Acard pour les héritiers de son frère Charles

    Date

    1598-1610

    Cote

    16 B 1859 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Saisies à la requête de Nicolas Acard pour les héritiers...
  2. Résultat n°2

    Pièces concernant Jacques et Guillaume Acard

    Date

    1634-1665

    Cote

    16 B 1868 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Pièces concernant Jacques et Guillaume Acard
  3. Résultat n°3

    Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales et professionnelles

    Date

    1600-1627

    Cote

    16 B 1860 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
  4. Résultat n°4

    Compte-rendu par Jean Le Tellier de sa gestion des biens de Marie Le Tellier, veuve de Nicolas Acard, interdite

    Date

    1659

    Cote

    16 B 1867 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Compte-rendu par Jean Le Tellier de sa gestion des...
  5. Résultat n°5

    Succession de Nicolas Acard

    Date

    1648-1654

    Cote

    16 B 1866 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Succession de Nicolas Acard
  6. Résultat n°6

    Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales et professionnelles

    Date

    1643-1648

    Cote

    16 B 1863 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
  7. Résultat n°7

    Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales et professionnelles

    Date

    1629-1637

    Cote

    16 B 1861 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
  8. Résultat n°8

    Correspondance adressée à Nicolas Acard

    Date

    1646

    Cote

    16 B 1865 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Becquet
    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Correspondance adressée à Nicolas Acard
  9. Résultat n°9

    Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales et professionnelles

    Date

    1639-1645

    Cote

    16 B 1862 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
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    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
  10. Résultat n°10

    Procès devant le présidial d'Andely

    Date

    1644-1645

    Cote

    16 B 1864 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
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    • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
    • Procès devant le présidial d'Andely