Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1859 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1598-1610
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Saisies à la requête de Nicolas Acard pour les héritiers...
Résultat n°2
Cote
16 B 1868 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1634-1665
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Pièces concernant Jacques et Guillaume Acard
Résultat n°3
Cote
16 B 1860 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1600-1627
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
Résultat n°4
Cote
16 B 1867 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1659
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Compte-rendu par Jean Le Tellier de sa gestion des...
Résultat n°5
Cote
16 B 1866 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1648-1654
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Succession de Nicolas Acard
Résultat n°6
Cote
16 B 1863 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1643-1648
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
Résultat n°7
Cote
16 B 1861 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1629-1637
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
Résultat n°8
Cote
16 B 1865 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1646
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Correspondance adressée à Nicolas Acard
Résultat n°9
Cote
16 B 1862 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1639-1645
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Pièces concernant Nicolas Acard : affaires familiales...
Résultat n°10
Cote
16 B 1864 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1644-1645
Lieu
Vernon — Hôtellerie du Chapeau Rouge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Becquet
  • Famille Acard, maîtres du Chapeau Rouge
  • Procès devant le présidial d'Andely