Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1649-1670
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Pont, (maître du)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Famille Charité
  • Nicolas Charité, maître du pont de Vernon, et Mathieu...
Résultat n°2
Cote
16 B 546 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1695-172
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Pont, (maître du)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Famille Charité
  • Noël Charité, aide de pont et Mathieu Charité, marchand
Résultat n°3
Cote
16 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1603-1651
Lieu
Seine — Navigation, transport fluvial, Vernon — Bailliage, Vernon — Pont, (maître du)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Famille Charité
  • Nicolas Charité, voiturier sur la rivière Seine (état...
Résultat n°4
Cote
16 B 545 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1668-1674
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Pont, (maître du)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Famille Charité
  • Jean Charité, maître du pont de Vernon
Résultat n°5
Cote
16 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
[1650]-[1651]
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Pont, (maître du)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Famille Charité
  • État du décret des héritages de Nicolas Charité, maître...