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  1. Résultat n°1

    Nicolas Charité, maître du pont de Vernon, et Mathieu Charité, voiturier

    Date

    1649-1670

    Cote

    16 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Charité
    • Nicolas Charité, maître du pont de Vernon, et Mathieu...
  2. Résultat n°2

    Noël Charité, aide de pont et Mathieu Charité, marchand

    Date

    1695-172

    Cote

    16 B 546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Charité
    • Noël Charité, aide de pont et Mathieu Charité, marchand
  3. Résultat n°3

    Nicolas Charité, voiturier sur la rivière Seine (état et vente de ses meubles en 1603), et Nicolas Charité, receveur des domaines à Vernon et maître du pont

    Date

    1603-1651

    Cote

    16 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Charité
    • Nicolas Charité, voiturier sur la rivière Seine (état...
  4. Résultat n°4

    Jean Charité, maître du pont de Vernon

    Date

    1668-1674

    Cote

    16 B 545 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Charité
    • Jean Charité, maître du pont de Vernon
  5. Résultat n°5

    État du décret des héritages de Nicolas Charité, maître du pont de Vernon

    Date

    [1650]-[1651]

    Cote

    16 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Charité
    • État du décret des héritages de Nicolas Charité, maître...