Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1354 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1696-1698
Lieu
Vernon — Pont, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Noël Charité, et Louis Cartier, tous deux aides de...
Résultat n°2
Cote
2 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1635-1665
Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Vernon — Pont
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Audiences du lieutenant général du bailliage et siège...