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  1. Résultat n°1

    Noël Charité, et Louis Cartier, tous deux aides de pont à Vernon

    Date

    1696-1698

    Cote

    16 B 1354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Noël Charité, et Louis Cartier, tous deux aides de...
  2. Résultat n°2

    Audiences du lieutenant général du bailliage et siège présidial de Gisors établi à Andely : audiences et sentences civiles (août-nov. 1635) - procédure et information au sujet de l'effondrement de piles du pont de Vernon (1653-1665)

    Date

    1635-1665

    Cote

    2 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Audiences du lieutenant général du bailliage et siège...