Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1740 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751-1772
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Pièces de procédure
  • Pièces de procédure
  • 1751-1772
Résultat n°2
Cote
16 B 993 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1650-juin 1651
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Plumifs
  • Plumif toutes causes
  • décembre 1650-juin 1651
Résultat n°3
Cote
16 B 1588 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1655-1660
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Pierre de Mombynes, sergent royal
  • Saisies, criées
Résultat n°4
Cote
16 B 1149 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1649
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1649
Résultat n°5
Cote
16 B 1039 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1687
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Plumifs
  • Plumif toutes causes
  • 1687
Résultat n°6
Cote
16 B 1265 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1714
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1714
Résultat n°7
Cote
16 B 1105 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier 1752-mai 1753
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Plumifs
  • Plumif toutes causes
  • janvier 1752-mai 1753
Résultat n°8
Cote
16 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1710
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Prévôté, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Actes généraux du greffe
  • Présentations et défauts
  • Bailliage, vicomté, élecon : présentaons des demandeurs...
  • 1710
Résultat n°9
Cote
16 B 1675 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1673
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Pièces de procédure
  • Pièces de procédure
  • 1673
Résultat n°10
Cote
16 B 1194 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet-décembre 1664
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • juillet-décembre 1664
Résultat n°11
Cote
16 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-mars 1713
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Prévôté, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Actes généraux du greffe
  • Présentations et défauts
  • Bailliage et vicomté : présentations des sièges
Résultat n°12
Cote
16 B 1421 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1644
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Tutelles
  • Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires...
  • 1644
Résultat n°13
Cote
16 B 1767 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1662
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Pièces de production
  • Pièces de production, par dates de clôture des affaires
  • 1662
Résultat n°14
Cote
16 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier 1730-octobre 1733
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Prévôté, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Actes généraux du greffe
  • Affirmaons
  • Greffe des affirmaons de Vernon
  • janvier 1730-octobre 1733
Résultat n°15
Cote
16 B 1342 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1698-février 1704
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • productions
  • productions
  • juillet 1698-février 1704
Résultat n°16
Cote
16 B 1283 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1732
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1732
Résultat n°17
Cote
16 B 1678 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1676
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Pièces de procédure
  • Pièces de procédure
  • 1676
Résultat n°18
Cote
16 B 1653 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1657
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Pièces de procédure
  • Pièces de procédure
  • 1657
Résultat n°19
Cote
16 B 1500 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1685-1697
Lieu
Giverny, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Charles de Brevedent, écuyer, demeurant à Giverny
  • Pièces de procédure, saisies
Résultat n°20
Cote
16 B 1139 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1644
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1644