Vernon — Vicomté

Résultat n°1
1751-1772

Date

1751-1772

Cote

16 B 1740 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1751-1772
Résultat n°2
décembre 1650-juin 1651

Date

décembre 1650-juin 1651

Cote

16 B 993 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- décembre 1650-juin 1651
Résultat n°3
Saisies, criées

Date

1655-1660

Cote

16 B 1588 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- Pierre de Mombynes, sergent royal
- Saisies, criées
Résultat n°4
1649

Date

1649

Cote

16 B 1149 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1649
Résultat n°5
1687

Date

1687

Cote

16 B 1039 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- 1687
Résultat n°6
1714

Date

1714

Cote

16 B 1265 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1714
Résultat n°7
janvier 1752-mai 1753

Date

janvier 1752-mai 1753

Cote

16 B 1105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- janvier 1752-mai 1753
Résultat n°8
1710

Date

1710

Cote

16 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté, élecon : présentaons des demandeurs...
- 1710
Résultat n°9
1673

Date

1673

Cote

16 B 1675 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1673
Résultat n°10
juillet-décembre 1664

Date

juillet-décembre 1664

Cote

16 B 1194 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- juillet-décembre 1664
Résultat n°11
Bailliage et vicomté : présentations des sièges

Date

janvier-mars 1713

Cote

16 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage et vicomté : présentations des sièges
Résultat n°12
1644

Date

1644

Cote

16 B 1421 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Tutelles
- Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires...
- 1644
Résultat n°13
1662

Date

1662

Cote

16 B 1767 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de production
- Pièces de production, par dates de clôture des affaires
- 1662
Résultat n°14
janvier 1730-octobre 1733

Date

janvier 1730-octobre 1733

Cote

16 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Affirmaons
- Greffe des affirmaons de Vernon
- janvier 1730-octobre 1733
Résultat n°15
juillet 1698-février 1704

Date

juillet 1698-février 1704

Cote

16 B 1342 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- productions
- productions
- juillet 1698-février 1704
Résultat n°16
1732

Date

1732

Cote

16 B 1283 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1732
Résultat n°17
1676

Date

1676

Cote

16 B 1678 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1676
Résultat n°18
1657

Date

1657

Cote

16 B 1653 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1657
Résultat n°19
Pièces de procédure, saisies

Date

1685-1697

Cote

16 B 1500 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- Charles de Brevedent, écuyer, demeurant à Giverny
- Pièces de procédure, saisies
Résultat n°20
1644

Date

1644

Cote

16 B 1139 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1644
Résultat n°21
1663

Date

1663

Cote

16 B 1442 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Tutelles
- Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires...
- 1663
Résultat n°22
1656

Date

1656

Cote

16 B 1650 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1656
Résultat n°23
1712

Date

1712

Cote

16 B 1714 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1712
Résultat n°24
1669

Date

1669

Cote

16 B 1671 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1669
Résultat n°25
1704

Date

1704

Cote

16 B 1255 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1704
Résultat n°26
Georges Le Sage, marchand de Mezières, et Charles Petit, greffier des Eaux et Forêts

Date

1664

Cote

16 B 1377 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Procédures
- Georges Le Sage, marchand de Mezières, et Charles Petit,...
Résultat n°27
1696

Date

1696

Cote

16 B 1698 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1696
Résultat n°28
Louis Mordant, lieutenant général : estimations immeubles et meubles

Date

1717-1719

Cote

16 B 1592 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- Louis Mordant, lieutenant général : estimations immeubles...
Résultat n°29
janvier-août 1707

Date

janvier-août 1707

Cote

16 B 55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté, élecon : présentaons des demandeurs...
- janvier-août 1707
Résultat n°30
Guillaume Fleurie, laboureur à Saint-Pierre-d'Autils : oppositon au décret

Date

1654-1665

Cote

16 B 1521 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- Guillaume Fleurie, laboureur à Saint-Pierre-d'Autils...
Résultat n°31
octobre 1675-août 1676

Date

octobre 1675-août 1676

Cote

16 B 1029 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- octobre 1675-août 1676
Résultat n°32
janvier 1696-novembre 1697

Date

janvier 1696-novembre 1697

Cote

16 B 91 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Registre des défauts
- janvier 1696-novembre 1697
Résultat n°33
1655

Date

1655

Cote

16 B 1432 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Tutelles
- Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires...
- 1655
Résultat n°34
Jean et Guillaume Le Bret, marchands de Vernon, et Charles Jardinet, maître chaudronnier

Date

1639-1649

Cote

16 B 1371 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Procédures
- Jean et Guillaume Le Bret, marchands de Vernon, et...
Résultat n°35
1694

Date

1694

Cote

16 B 1696 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1694
Résultat n°36
août 1700-avril 1702

Date

août 1700-avril 1702

Cote

16 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Affirmaons
- Greffe des affirmaons de Vernon
- août 1700-avril 1702
Résultat n°37
Louis et François de Croixmare, et Nicolas Le Flament, élu de l'élection d'Andely

Date

1694

Cote

16 B 1361 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Procédures
- Louis et François de Croixmare, et Nicolas Le Flament,...
Résultat n°38
juin 1770-janvier 1773

Date

juin 1770-janvier 1773

Cote

16 B 1124 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif des causes sommaires
- juin 1770-janvier 1773
Résultat n°39
juin-août 1697

Date

juin-août 1697

Cote

16 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté et prévôté : présentaons des demandeurs...
- juin-août 1697
Résultat n°40
1739

Date

1739

Cote

16 B 1290 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1739
Résultat n°41
janvier 1714-janvier 1715

Date

janvier 1714-janvier 1715

Cote

16 B 1065 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- janvier 1714-janvier 1715
Résultat n°42
octobre 1650-janvier 1651

Date

octobre 1650-janvier 1651

Cote

16 B 1327 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- productions
- productions
- octobre 1650-janvier 1651
Résultat n°43
1661

Date

1661

Cote

16 B 1186 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1661
Résultat n°44
Louis et Michel Hainffray, de Saint-Marcel : décret des héritages

Date

1653

Cote

16 B 1533 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- Louis et Michel Hainffray, de Saint-Marcel : décret...
Résultat n°45
1756

Date

1756

Cote

16 B 1306 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1756
Résultat n°46
janvier-juillet 1643

Date

janvier-juillet 1643

Cote

16 B 983 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- janvier-juillet 1643
Résultat n°47
juin-décembre 1656

Date

juin-décembre 1656

Cote

16 B 1005 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- juin-décembre 1656
Résultat n°48
octobre 1770-novembre 1790

Date

octobre 1770-novembre 1790

Cote

16 B 1415 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Tutelles
- Registres
- octobre 1770-novembre 1790
Résultat n°49
1723

Date

1723

Cote

16 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté, Eaux et Forêts et élecon (registre...
- 1723
Résultat n°50
François Garnier, boucher à Vernon

Date

1652-1701

Cote

16 B 1524 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- François Garnier, boucher à Vernon
Résultat n°51
1664

Date

1664

Cote

16 B 1665 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1664
Résultat n°52
Sans date

Date

Sans date

Cote

16 B 1744 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Fragments de procédures, pièces isolées ou non datées
- Sans date
Résultat n°53
janvier-août 1642

Date

janvier-août 1642

Cote

16 B 981 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- janvier-août 1642
Résultat n°54
1718

Date

1718

Cote

16 B 1269 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1718
Résultat n°55
1668

Date

1668

Cote

16 B 1670 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1668
Résultat n°56
octobre 1701-juillet 1703

Date

octobre 1701-juillet 1703

Cote

16 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage : présentaons des demandeurs et défendeurs
- octobre 1701-juillet 1703
Résultat n°57
1698

Date

1698

Cote

16 B 1050 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- 1698
Résultat n°58
Pièces de procédure, décrets, adjudications

Date

1653-1666

Cote

16 B 1558 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- Maître François Le Flament, sieur du Fay
- Pièces de procédure, décrets, adjudications
Résultat n°59
1660

Date

1660

Cote

16 B 1764 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de production
- Pièces de production, par dates de clôture des affaires
- 1660
Résultat n°60
janvier 1735-juillet 1743

Date

janvier 1735-juillet 1743

Cote

16 B 1347 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- productions
- productions
- janvier 1735-juillet 1743
Résultat n°61
septembre 1655-janvier 1656

Date

septembre 1655-janvier 1656

Cote

16 B 1003 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- septembre 1655-janvier 1656
Résultat n°62
janvier-juin 1673

Date

janvier-juin 1673

Cote

16 B 1026 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- janvier-juin 1673
Résultat n°63
mai-décembre 1655

Date

mai-décembre 1655

Cote

16 B 1167 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- mai-décembre 1655
Résultat n°64
octobre 1654-septembre 1655

Date

octobre 1654-septembre 1655

Cote

16 B 1002 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- octobre 1654-septembre 1655
Résultat n°65
1696

Date

1696

Cote

16 B 1243 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1696
Résultat n°66
1736

Date

1736

Cote

16 B 1287 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1736
Résultat n°67
novembre 1702-février 1703

Date

novembre 1702-février 1703

Cote

16 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Vicomté et prévôté : présentaons des demandeurs et...
- novembre 1702-février 1703
Résultat n°68
1652

Date

1652

Cote

16 B 1756 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de production
- Pièces de production, par dates de clôture des affaires
- 1652
Résultat n°69
1727

Date

1727

Cote

16 B 1278 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1727
Résultat n°70
1695

Date

1695

Cote

16 B 1473 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Tutelles
- Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires...
- 1695
Résultat n°71
janvier 1764-février 1765

Date

janvier 1764-février 1765

Cote

16 B 1117 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- janvier 1764-février 1765
Résultat n°72
septembre 1697-mars 1698

Date

septembre 1697-mars 1698

Cote

16 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage, vicomté et prévôté : présentaons des demandeurs...
- septembre 1697-mars 1698
Résultat n°73
janvier-février 1592

Date

janvier-février 1592

Cote

16 B 1129 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-février 1592
Résultat n°74
1649

Date

1649

Cote

16 B 1426 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Tutelles
- Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires...
- 1649
Résultat n°75
1731

Date

1731

Cote

16 B 1282 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Sentences
- Minutes de sentence
- 1731
Résultat n°76
mars-septembre 1728

Date

mars-septembre 1728

Cote

16 B 82 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Actes généraux du greffe
- Présentations et défauts
- Bailliage et vicomté : présentaons
- mars-septembre 1728
Résultat n°77
1711

Date

1711

Cote

16 B 1062 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- 1711
Résultat n°78
Adjudication des biens

Date

1688-1698

Cote

16 B 1501 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Successions
- Charles de Brevedent, écuyer, demeurant à Giverny
- Adjudication des biens
Résultat n°79
1665

Date

1665

Cote

16 B 1666 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Pièces de procédure
- Pièces de procédure
- 1665
Résultat n°80
1727

Date

1727

Cote

16 B 1079 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Vicomté
- Plumifs
- Plumif toutes causes
- 1727

Résultats de la recherche

1751-1772

Date

Cote

décembre 1650-juin 1651

Date

Cote

Saisies, criées

Date

Cote

1649

Date

Cote

1687

Date

Cote

1714

Date

Cote

janvier 1752-mai 1753

Date

Cote

1710

Date

Cote

1673

Date

Cote

juillet-décembre 1664

Date

Cote

Bailliage et vicomté : présentations des sièges

Date

Cote

1644

Date

Cote

1662

Date

Cote

janvier 1730-octobre 1733

Date

Cote

juillet 1698-février 1704

Date

Cote

1732

Date

Cote

1676

Date

Cote

1657

Date

Cote

Pièces de procédure, saisies

Date

Cote

1644

Date

Cote

1663

Date

Cote

1656

Date

Cote

1712

Date

Cote

1669

Date

Cote

1704

Date

Cote

Georges Le Sage, marchand de Mezières, et Charles Petit, greffier des Eaux et Forêts

Date

Cote

1696