Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
34 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1779
Lieu
Brionne — Justice seigneuriale, Risle, rivière
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Police et administraon
  • Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne...
  • Chirurgiens, bouchers, vente de viande, prise à ferme...
Résultat n°2
Cote
76 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1729-octobre 1730
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
  • Police et causes criminelles
  • Registre des minutes de police - ordonnances - taxaon...
  • 1729-octobre 1730
Résultat n°3
Cote
76 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1742-juillet 1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
  • Police et causes criminelles
  • Registre des minutes de police - ordonnances - taxaon...
  • mai 1742-juillet 1770