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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789
Lieu
Boisnormand — Fouage et monéage, Breteuil — Bailliage, Chesne (Le) — Fouage et monéage, Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage, Verneuil — Gauville — Fouage et monéage, Vieille-Lyre — Fouage et monéage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants...
  • État des frais dûs par les habitants de ces paroisses...
Résultat n°2
Cote
6 B 154 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1789
Lieu
Breteuil — Bailliage, Vieille-Lyre — Fouage et monéage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants...
  • La Vieille-Lyre