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  1. Résultat n°1

    1711-1717

    Date

    1711-1717

    Cote

    1 B 371 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1711-1717
  2. Résultat n°2

    Bois de la Broudière faisant partie de ceux de l'abbaye : plan

    Date

    1766

    Cote

    102 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye de Lyre
    • Bois de la Broudière faisant partie de ceux de l'abbaye...