• sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aveux rendus par la fabrique à Françoise de Mahault, veuve de René de Baudry (1678), et à Claude-Paul Camusat de Bernières (1773), pour des terres relevant de la seigneurie de Villers-sur-le-Roule ; – déclarations des revenus de la fabrique en 1703 et en 1719.

    Date

    1678-1773

    Cote

    G1480

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Villiers-sur-le-Roule
    • Aveux rendus par la fabrique à Françoise de Mahault,...
  2. Résultat n°2

    Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes postérieurs faits en conséquence pour la conservation des biens, droits, privilèges et franchises du chapitre d'Évreux. ».

    Date

    XIIe-1455

    Cote

    G124

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  3. Résultat n°3

    État nominatif des pauvres de la paroisse de Villers-sur-le-Roule (au nombre de trente) et rôle de la taxe imposée pour leur subsistance sur les propriétaires de ladite paroisse en exécution de l'arrêt du parlement de Rouen.

    Date

    1693

    Cote

    G1483

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Villiers-sur-le-Roule
    • État nominatif des pauvres de la paroisse de Villers-sur-le-Roule...
  4. Résultat n°4

    Villers-sur-le-Roule : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Villers-sur-le-Roule : Arrêt POS, publication.
  5. Résultat n°5

    Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G32

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres...
  6. Résultat n°6

    Aveu rendu par le sieur Thibault, curé de Tosny, à messire « Renaud-Nicolas Chevalier, comte de La Roche-Aimon, seigneur de Minsat, Sanahume, Cavograton, etc., seigneur aussi de Piancour, Toni, Villers-sur-le-Roule et Saint-Denis-la-Capelle, aux droits et comme ayant épousé haute et puissante dame Françoise-Geneviève de Raudri de Piancourt », pour cinq pièces de terre sises à Tosny et relevant de la seigneurie dudit lieu (1700) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique d'Andely à Georges Le Febvre et à Nicolas Paon, laboureurs, demeurant à Tosny, pour le prix annuel de 43 livres (1735) ; – autre bail passé à Georges Le Febvre, Georges Picard et Marie Fréret, pour le prix de 58 livres (1769).

    Date

    1700-1769

    Cote

    G324

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Andely
    • Notre-Dame d'Andely
    • Aveu rendu par le sieur Thibault, curé de Tosny, à...
  7. Résultat n°7

    Procédure concernant Louis-François Le Carpentier, seigneur de Bosguérard, René-André de Courteille, seigneur de Crèvecœur contre le sieur Claude Bachelet, laboureur et syndic de la paroisse de Villers-sur-le-Roule

    Date

    1786

    Cote

    102 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons...
    • Maîtrise d'Andely et Vernon, juridiction
    • Procédure concernant Louis-François Le Carpentier,...
  8. Résultat n°8

    Vente par François Vedye, curé de Villers-sur-le-Roule, à Robert Vedye, prêtre, son frère, de trois vergées de vigne situées audit Villers, pour le prix de 250 livres tournois (1643) ; – donations de terres à la fabrique par Mathieu Denise, Gilles Vierray, Jacqueline Andrieu, sa femme, et Claude Farain ; – notes sur les fondations faites en l'église de Villers-sur-le-Roule et règlement des honoraires attribués au curé pour acquitter chacune d'elles (règlement approuvé par N. Girardeau, officiai et vicaire général d'Évreux, 1746).

    Date

    1643-1747

    Cote

    G1481

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Villiers-sur-le-Roule
    • Vente par François Vedye, curé de Villers-sur-le-Roule,...
  9. Résultat n°9

    Villers-sur-le-Roule : Arrêt POS, publication.

    Cote

    1337 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Villers-sur-le-Roule : Arrêt POS, publication.