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Résultat n°1

Aveux rendus par la fabrique à Françoise de Mahault, veuve de René de Baudry (1678), et à Claude-Paul Camusat de Bernières (1773), pour des terres relevant de la seigneurie de Villers-sur-le-Roule ; – déclarations des revenus de la fabrique en 1703 et en 1719.

Date

1678-1773

Cote

G1480

Résultat n°2

Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes postérieurs faits en conséquence pour la conservation des biens, droits, privilèges et franchises du chapitre d'Évreux. ».

Date

XIIe-1455

Cote

G124

Résultat n°3

État nominatif des pauvres de la paroisse de Villers-sur-le-Roule (au nombre de trente) et rôle de la taxe imposée pour leur subsistance sur les propriétaires de ladite paroisse en exécution de l'arrêt du parlement de Rouen.

Date

1693

Cote

G1483

Résultat n°4

Villers-sur-le-Roule : Arrêt POS, publication.

Date

-

Cote

1337 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

Date

XVIIIe siècle

Cote

G32

Résultat n°6

Aveu rendu par le sieur Thibault, curé de Tosny, à messire « Renaud-Nicolas Chevalier, comte de La Roche-Aimon, seigneur de Minsat, Sanahume, Cavograton, etc., seigneur aussi de Piancour, Toni, Villers-sur-le-Roule et Saint-Denis-la-Capelle, aux droits et comme ayant épousé haute et puissante dame Françoise-Geneviève de Raudri de Piancourt », pour cinq pièces de terre sises à Tosny et relevant de la seigneurie dudit lieu (1700) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique d'Andely à Georges Le Febvre et à Nicolas Paon, laboureurs, demeurant à Tosny, pour le prix annuel de 43 livres (1735) ; – autre bail passé à Georges Le Febvre, Georges Picard et Marie Fréret, pour le prix de 58 livres (1769).

Date

1700-1769

Cote

G324

Résultat n°7

Procédure concernant Louis-François Le Carpentier, seigneur de Bosguérard, René-André de Courteille, seigneur de Crèvecœur contre le sieur Claude Bachelet, laboureur et syndic de la paroisse de Villers-sur-le-Roule

Date

1786

Cote

102 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Vente par François Vedye, curé de Villers-sur-le-Roule, à Robert Vedye, prêtre, son frère, de trois vergées de vigne situées audit Villers, pour le prix de 250 livres tournois (1643) ; – donations de terres à la fabrique par Mathieu Denise, Gilles Vierray, Jacqueline Andrieu, sa femme, et Claude Farain ; – notes sur les fondations faites en l'église de Villers-sur-le-Roule et règlement des honoraires attribués au curé pour acquitter chacune d'elles (règlement approuvé par N. Girardeau, officiai et vicaire général d'Évreux, 1746).

Date

1643-1747

Cote

G1481

Résultat n°9

Villers-sur-le-Roule : Arrêt POS, publication.

Date

-

Cote

1337 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)