Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 558 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1644-1688
Lieu
Vernon — Bailliage, Villez-sous-Bailleul
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Martin de La Vigne de Villez-sous-Bailleul, et Jacques...
Résultat n°2
Cote
G496
Date
1696
Lieu
Chapelle-Genevraye (La), Villez-sous-Bailleul
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Chapelle-Genevraye (La)
  • Copie de la donation faite à la fabrique de cette paroisse...
Résultat n°3
Cote
16 B 1384 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1663-1672
Lieu
Vernon — Vicomté, Villez-sous-Bailleul
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Thorel-de La Vigne de Villez-sous-Bailleul
Résultat n°4
Cote
G1492
Date
fin XVIIIe siècle
Lieu
Villez-sous-Bailleul
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Villez-sous-Bailleul
  • « Relevé des contrats, baux, rentes dépendants de la...