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  1. Résultat n°1

    Etats du vin et autres boissons vendus par les habitants et taverniers du Petit Andely

    Date

    1620-1624

    Cote

    2 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Etats du vin et autres boissons vendus par les habitants...
  2. Résultat n°2

    Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

    Date

    1533-1688

    Cote

    14 B 472 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites...
  3. Résultat n°3

    Jurés-crieurs, questeurs de vins, vendeurs de biens namps, fermiers de la coutume du Pont-de-l'Arche

    Date

    1597-1699

    Cote

    14 B 514 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Jurés-crieurs, questeurs de vins, vendeurs de biens...