Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1620-1624
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Etats du vin et autres boissons vendus par les habitants...
Résultat n°2
Cote
14 B 472 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1533-1688
Lieu
Damps (Les), Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites...
Résultat n°3
Cote
14 B 514 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1597-1699
Lieu
Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Jurés-crieurs, questeurs de vins, vendeurs de biens...